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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5ffc7f9e8f55e255f3f439ae
5 janvier 2021
exploitée par la société Pereira, assurée auprès de la société Generali IARD (l'assureur), sa jambe gauche ayant été happée par un élément mécanique de la station de lavage sise à [Localité 5] pendant
6ème CHAMBRE CIVILE
660d99e968a27ab7ee5dc2e2
3 avril 2024
A la suite du transfert du patient à la CLINIQUE DU SPORT le 3 novembre 2017 dans l’après-midi, il a été réalisé immédiatement un lavage et, le lendemain, une reprise opératoire pour lavage de la prothèse
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00983
15 mai 2014
En service de ville, le lavage de la voiture est effectué pendant les heures crèmes passées au garage.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00996
4 mai 2017
Bobigny, a sur requête de la rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence rendu une ordonnance visant les produits "blancs" qui rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage
Cour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94852
9 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Jean Pierre FABRE, membre de la SCP FABRE-GUEUGNOT, avocat au barreau
Chambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c787f
23 juillet 2025
[T] chargeait ensuite son camion avec la quantité d'affiches et le matériel nécessaire (scotch notamment), il faisait aussi le plein d'eau pure (pour le nettoyage) et partait sur son secteur de [Localité
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2522071_20260119
19 janvier 2026
disponibilité des moyens matériels, l’organisation de la maintenance, la continuité du service en cas de panne, le dimensionnement des véhicules, la faisabilité de l’option électrique et le temps de lavage
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01293
25 septembre 2019
de locaux classée dans la nomenclature NAF, sous le code 74-7Z, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remise en état - et/ou de nettoyage à domicile de moquettes, tapis, tentures et rideaux
Chbre Sociale Prud'Hommes
62721832228a02057de673e9
3 mai 2022
La convention collective applicable est celle de la « blanchisserie, teinturerie, nettoyage ». Son salaire se montait au dernier état de la relation de travail à 1 551,87 euros brut par mois.
Chambre Sociale
6618cf1b7935f50008be4513
11 avril 2024
[I] [X], et des explications données quant au lavage dans un ordre chronologique non respecté, ce qui mettait en péril le chantier et nécessitait une reprise systématique, M.
3ème chambre
DTA_2301516_20250516
16 mai 2025
A C est adjoint technique territorial et exerce ses fonctions d'agent de nettoyage à l'office public de l'habitat (OPH) Béziers Méditerranée Habitat.
4ème Chambre
DCA_24VE00635_20260217
17 février 2026
détention, de mettre à sa disposition en cellule un chauffage d’appoint, de prendre toutes mesures nécessaires pour assurer une procédure de désinsectisation de l’ensemble des cellules et pour assurer un lavage
Chambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52e
27 octobre 2022
apprenti, d'un domaine de 15 hectares, - que les ouvriers saisonniers n'intervenaient que pendant les vendanges, - qu'il devait assurer la taille des haies et des massifs dans la propriété, le nettoyage
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210107
11 février 2021
L'intervention a consisté principalement, après réouverture, à pratiquer une évacuation de la collection liquidienne, un curetage et un lavage abondant des tissus infectés, scion le compte rendu opératoire
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61639b99a876d6c869757c5e
15 septembre 2009
d'enfants le matin, elle est allée demander ce qu'elle devait faire au sous-directeur, le directeur présent lui ayant enjoint de rentrer chez elle, que le sous-directeur lui a dit de 'se remettre au lavage
Pôle 6 - Chambre 12
616359d81416be03751aa422
7 avril 2011
Elle affirme qu'elle avait pour tâche de procéder à la dépose, au nettoyage et à la repose des accumulateurs et bouteilles d'air tandis que la société DMV était chargée de superviser et participer aux
JugeContentieuxProtection
68dc292ab3454b98788ca74b
30 septembre 2025
son socle et des spots, le nettoyage du balcon et de la terrasse et le vidage des encombrants laissés dans les parties communes.
6253ccafbd3db21cbdd90f1d
14 janvier 2014
des coefficients 170 et 185 avec la mention " exemples de travaux " et, ainsi libellée : " coef. 170 : travaux d'aide opérateur peu d'autonomie (ne réalise pas un chantier seul) reconditionnement/ lavage
4ème chambre
DCA_23TL03024_20260205
5 février 2026
B... soutient que son projet peut être raccordé au réseau d’irrigation existant alimenté par un forage afin d’utiliser l’eau agricole pour le nettoyage du matériel et des véhicules agricoles, le rinçage
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01665_20241107
7 novembre 2024
Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
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