en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 2000 par le tribunal d'instance de Marseille (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Darty Provence Méditerranée, société en nom collectif

1992), que la société groupe Marckley CBH (société Marckley) a concédé, le 10 octobre 1988, à la société Zuccolo Rochet (société Zuccolo) la distribution exclusive des produits de la marque "club Méditerranée

Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1990 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au profit de : 1°) la société des Constructions navales et industrielles de la Méditerranée

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupe d'assurance européenne (GAE), substituant la compagnie d'assurances Rhône Méditerranée

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sagatrans sud qui vient aux droits de la société Saga Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCAC Méditerranée, société anonyme, dont

21-14.166 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2021 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

Y 20-19.996 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

droit de [K] [L], a formé le pourvoi n° K 21-20.034 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupama Méditerranée

Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-12.870 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Conseil Méditerranée

l'opposant : 1°/ à Mme [Y] [F], épouse [B], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Mutuelle de la Méditerranée

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-14.170 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2022 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la Banque populaire Méditérranée

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-22.445 contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2), dans le litige l'opposant à la société Foncia Méditerranée

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 MAI 2025 La société Banque populaire Mediterranée

certaines normes, le texte communautaire qui trouve â s'appliquer en l'espèce à titre de référence est l'Annexe III intitulée "le contrôle des tailles minimales biologiques (espèces capturées en Méditerranée

, Vu l’assignation en référé par acte de commissaire de justice, en date du 10 avril 2026, devant le président du tribunal judiciaire de BÉZIERS à la demande de l’Office Public d’Habitat BEZIERS MEDITEREEANEE

Dans le cadre de l'aménagement de la CITE DE LA MÉDITERRANÉE, la région PACA a décidé en 2002 de faire construire un bâtiment de prestige dénommé La Villa Méditerranée et destiné à accueillir le Centre

[Adresse 4] Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA MEDITERRANEE S.A.R.L. IMMOREVEL 06 S.A. ALLIANZ IARD S.A.R.L.

- Groupama Méditerranée, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles L. 113-2, 2°,

société Les Avitailleurs Méditerranéens, M.