Cette relation, qui se traduit notamment, dans le respect des principes édictés par le code de la propriété intellectuelle, par des contrats individuels librement négociés, se doit de reposer sur la confiance entre les parties, la transparence des données

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

L'opérateur de transport s'engage à lui payer le (les) prix librement négocié (s) dans les délais et conditions convenus dans le contrat. 4.2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. 8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

supérieure à 500 kg/ j, mais inférieure ou égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus

LEGIARTI000024751082

—

Marché actif Marché sur lequel les éléments négociés sont homogènes et où on peut normalement trouver à tout moment des acheteurs et des vendeurs consentants, à des prix mis à la disposition du public.

LEGIARTI000024751013

—

Article Annexe XIII

—

fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents HBFD010 Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage 07.02.02.05 Restauration des tissus

Article 16

—

A cette fin, le demandeur à l'action négocie avec le défendeur le montant de l'indemnisation, dans les limites fixées par le jugement ayant ordonné une procédure collective de liquidation des préjudices.

Article 33

—

Par dérogation au présent alinéa, les tarifs des prestations afférentes aux activités d'hospitalisation à domicile et de prélèvement d'organes ou de tissus ne sont pas affectés par le coefficient de transition précité. B.

LEGIARTI000028252328

—

l'innovation entre en Seine Département du Cantal Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac Lac de Saint-Etienne Cantales : une destination nature de loisirs sportifs Communauté de communes du Pays de Montsalvy Pérennisation du tissu

Article Annexe 12

—

O99.5 Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.6 Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.7 Maladies de la peau et du tissu

Article Annexe V

—

NÉGOCE G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois.

Article Annexe IIIb

—

. 2 S4.1.2 1 S4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux... 1 S4.3 1 S4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

Article 3

—

considérée comme équivalente en application du dernier alinéa de l'article L. 212-4 du même code ou de dispositions réglementaires ou conventionnelles antérieures à l'entrée en vigueur de la loi n° 2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Indemnité représentative de mise à disposition de la ou les pièce (s) réservée (s) à la personne accueillie Le montant de l'indemnité représentative de mise à disposition de la ou les pièces réservées à la personne accueillie est négocié entre l'accueillant

Article Annexe I

—

d'élaboration du projet Données du cahier des charges Identifier les données et les contraintes du cahier des charges S1.6 Sciences appliquées à la profession S1.6.1 Biologie appliquée Présenter la structure d'un être vivant (appareils, organes, tissus

Article Annexe I (suite)

—

vigueur Analyser un contrat de travail et repérer les droits et les obligations des parties Identifier le contrat adapté à diverses situations au regard de la législation - La rémunération Identifier les éléments constitutifs de la rémunération négociés

Article Annexe

—

La rétine est un tissu nerveux. La représentation visuelle du monde est dépendante de la diversité et des propriétés des photorécepteurs rétiniens.

Article Annexe

—

La localisation géographique des formations labélisées doit favoriser les échanges avec un tissu économique local utilisateur de STIC.

Page 35 · 736 résultats

← Précédent Suivant →