Z..., qui a vu arriver le véhicule BX en face de lui et le cyclomoteur sur sa droite, et qui a pris la précaution de ralentir, " j'ai vu arriver sur ma droite un cyclomotoriste qui arrivait sur une petite

loué autre que Monsieur [I]qui a prêté son véhicule à Monsieur [N] [P], conducteur non autorisé, un mineur et dépourvu du permis de conduire.

sur le fonctionnement du véhicule et rendent sa conduite dangereuse.

ENGAGEONS A RAMENER LE VEHICULE CAMPING-CAR AUTOSTAR TYPE ARYAL 9 IMMATRICULE 89 WT 25 AUX ETS F.C.I.

bancaire, car il n'était pas en mesure de donner des garanties aux banques"; "qu'il apparaît, dès lors, que c'est en pleine connaissance de cause que Jean-François Y... a accepté de consentir des prêts

Ce document ne permet donc pas, en l’absence de toute pièce complémentaire, de justifier que le prêt a été consenti afin d’acquérir un véhicule de la marque VOLKSWAGEN et que ledit véhicule a, ensuite,

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professionnels, les décisions produites aux débats concernant d'ailleurs des prêts à la consommation et des prêts immobiliers.

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d'un véhicule le temps de l'immobilisation de sa voiture ; que dans un courrier en date du 2 décembre 2008, elle « porte à la connaissance » de la société SODIVA, « des anomalies » sur son véhicule qu'elle

à sa compagnie d'assurances la sanction de deux années de suspension du permis de conduire prononcée à son encontre par le jugement du 27 mars 1984, préférant continuer à payer les primes pour son véhicule

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L'impossibilité de rouler avec un véhicule caractérise un défaut de conformité majeur rappelant que le remplacement de cette pièce coute plus de 10 000 € alors que le véhicule a été acquis pour le prix

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