La société Secafi a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Pierre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Z... a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Mme B..., demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours

Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Par arrêt du 11 mai 2012, la Cour de cassation italienne a rejeté le pourvoi principal formé par MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° F 96-42.640 et H 96-42.641 formés par la société Régie nationale des usines Renault,

X... a réclamé à son employeur un rappel de rémunération ; Sur le moyen unique du pourvoi n° C 92-44.875 formé par le CIRAD : Attendu que le CIRAD fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

incident contre le même arrêt ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Le salarié doit percevoir une rémunération égale à la rémunération minimale applicable dans l'entreprise pour le nombre d'heures correspondant à son forfait, augmentée des majorations pour heures supplémentaires

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Sur le moyen du pourvoi n° F 20-15.817 et le premier moyen du pourvoi n° E 20-16.276, réunis Enoncé des moyens 6. Par son moyen, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Michel Z..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; M. et Mme Z... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Mme [X] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

MALLARD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 527 F-D Pourvoi n° Z 14-20.433 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

X... a formé pourvoi incident ; Sur le pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre les arrêts du 15 mai 2000 et du 2 novembre 2000 : Vu les articles 606, 612 et 621 du nouveau Code de procédure

Examen des moyens Sur les moyens du pourvoi n° Q 21-17.577 5.

Jean-Marcel D..., ès qualités, défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° F 97-43.104 et G 97-45.291 formés par la Mutualité de la Haute-Marne, dont le siège