7 h, ainsi que les dimanches et jours fériés : dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

inférieur ou égal à 45 dB (A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe II

—

S 3-3 Le droit du travail S 3-3.1 Les dispositions particulières du code du travail applicables à l'agent de sécurité : •· La protection du travailleur isolé, •· Le travail de nuit, •· Le droit de retrait.

Article Annexe I

—

inférieur ou égal à 45 dB (A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l’installation ne dépasse pas 70 dB (A) pour la période de jour et 60d B (A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

(A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

Article ANNEXE

—

points d'accès doivent faire l'objet d'une surveillance humaine ou à l'aide de caméras ; - doit faire l'objet d'une télésurveillance, notamment lorsque des produits restent en cours de fabrication sans la présence de personnel que ce soit de jour ou de nuit

LEGIARTI000023708913

—

Elles constituent un moyen d'action dont l'utilité est avérée, qu'il s'agisse des pouvoirs de police générale du maire et/ou du préfet, ou qu'elles portent sur des domaines plus spécialisés tels que les débits de boisson, les établissements de nuit, les

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

S'orienter dans le temps Définition : Etre conscient du jour et de la nuit, des moments de la journée, de la date, des mois et de l'année. Inclusion : Connaître la saison, avoir la notion du passé et de l'avenir. Exclusion : Etre ponctuel.

Article Annexe V

—

. - de la chromaticité de la peinture de l'aide ; Un film rétro-réfléchissant disposé sur l'aide peut être utilisé la nuit, par des navires équipés de projecteurs, pour améliorer la visibilité de la marque dans des conditions de faible visibilité. 5.3.3.4

Article Annexe 1

—

Elle est constituée d'un questionnaire tiré au sort parmi douze fiches portant sur les thèmes suivants : - conduite dans des conditions atmosphériques difficiles, route de nuit ; - comportement en présence d'un accident ; - conduite en montagne ou

Article Annexe I

—

supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra dépasser lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB pour la période de nuit

Article Annexe I

—

dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

personnes qui empruntent les entourages d'escalier dans chaque tranche, même si elles rejoignent cet escalier à partir d'une autre tranche verticale. 2.1.2.1.3 Pour chaque tranche verticale principale, le calcul doit être effectué dans une situation de nuit

Article Annexe

—

fonctions de commandant de bord sur tout ballon libre correspondant à la ou aux mentions portées sur sa licence et transportant ou non des passagers, sous réserve de l'application éventuelle des dispositions relatives à la quali ﬁ cation Ascension de nuit

Article Annexe (Sous-partie B)

—

Dans l'intérêt de la sécurité, l'admission au poste de pilotage n'entraîne pas de distraction et ne nuit pas au déroulement du vol ; et 2.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - La cécité et la grande malvoyance La cécité absolue ou cécité totale (ne distingue pas le jour de la nuit) : 85 %.

Article 1

—

Nuits-Saint-Georges. Musée municipal. Reulle-Vergy. Musée des arts et traditions des Hautes-Côtes. Saulieu. Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Précy-sous-Thil, Recey-sur-Ource, Saint-Seine-l'Abbaye, Saulieu, Selongey, Semur-en-Auxois, Sombernon, Venarey-les-Laumes, Vitteaux 5e circonscription Cantons de : Arnay-le-Duc, Beaune Nord, Beaune Sud, Bligny-sur-Ouche, Gevrey-Chambertin, Liernais, Nolay, Nuits-Saint-Georges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Côte-d'Or : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antigny-la-Ville

Page 35 · 703 résultats

← Précédent Suivant →