V... était assuré pour la conduite du véhicule ; que l'agence de voyages a appelé en garantie ses assureurs, la société Allianz vie IARD et la société Axa France IARD ; que la première a été mise hors

A... avait reconnu à l'audience avoir commis le détournement, que les écoutes téléphoniques, les révélations de Mme B..., assureur, corroboraient cet aveu ; " alors que le recours illégal au procédé des

La CIE D'ASSURANCES UAP a indemnisé son assuré le Parc Astérix.

de ces parties défenderesses ; En conséquence, CONDAMNER in solidum la société MARIE ODILE FOUCRAS ARCHITECTES, son assureur la MAF, la société ARETEC et son assureur QBE INSURANCE EUROPE LIMITED,

(ci-après les MMA), la SARL RCB et son assureur la SMABTP.

garantie individuelle garantissant les soins médicaux et des prestations journalières en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité ne peut correspondre au désir normal d'un travailleur non salarié de s'assurer

des sociétés ACEM et Bourdon construction, à la société SMA SA en sa qualité d'assureur de la société Qualiconsult, aux sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles en leur qualité d'assureurs de

La compagnie AREAS assureur de la société MCS PROMOTION justifie de la résiliation de la police souscrite par son assurée à effet au 1er octobre 2017, qui en outre ne garantissait pas l’activité de démolition

QBE Insurance Europe Limited, en qualité d'assureur de Bureau Veritas, - la société SMABTP, assureur de M.

X..." qui circulait hors de son couloir de circulation sur une route sinueuse dont le profil ne lui permettait pas de s'assurer que sa manoeuvre ne présentait aucun danger raisonnablement prévisible, l'accident

, - CONDAMNER la société GROUPAMA LOIRE-BRETAGNE en sa qualité d’assureur de la SAS MILON aux entiers dépens de l’incident, qui comprendront les frais et honoraires d’expertise judiciaire de M.

les constitutions de partie civile de Mme Sophie Y..., de la mairie d'Orléans et de la Caisse des dépôts et consignations, a débouté la société Monceau Générale Assurances (MGA) de sa demande de mise hors

[U] [I] et à la société MAAF Assurances, son assureur, les opérations d'expertise diligentées par M.

[Y] [A] de l'ensemble de ses demandes, Prononcé la mise hors de cause de la SA Pacifica, Prononcé la mise hors de cause du FGAO, Débouté la société MMA IARD Assurances Mutuelles de sa demande visant

[M] [K] oppose que ses garanties ne sont pas mobilisables et sollicite sa mise hors de cause.

[X] et son assureur, la société Sada assurances, en remboursement de cette somme, et mis en cause la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (la caisse) qui a demandé le remboursement de ses débours

X... et à leur assureur, la compagnie UAP, réparation des préjudices ; Attendu que, pour rejeter la demande, en retenant à la charge de M. Y... une faute inexcusable, l'arrêt énonce que M.

d’assureur de la société MICSYL et la société SMABTP en qualité d’assureur de la société SNEB ETANCHEITE, devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris aux fins de voir condamner la SMA SA

traite ; qu'invoquant des dysfonctionnements de l'installation et sa dangerosité, le GAEC a, après expertise, assigné en référé la société Piot services en paiement d'une provision de 326 000 euros hors

LE BON ACCUEIL, a pris des écritures non seulement au contradictoire de la compagnie AXA ASSURANCES IARD, mais encore contre [Z] [X] présenté comme mandataire ad hoc de L'EURL LE BON ACCUEIL.