Alain A, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Jérôme B..., Guillaume B... et Alain

Alain X..., "Z... coutellerie", demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Alain A, demeurant ... ; M.

LE BYBLOS, inscrite au RCS de SAINT-TROPEZ sous le n° 596 780 049, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Me Jean-Patrick DELMOTTE, avocat au

, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande Rue à Allaines (80200) ; Parcelle cadastrée section ZD 52 située Les Quatorze, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande

Blanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, M. Richard de la Tour, premier avocat général, M.

C/ [K] [X] SCI VALMONT Monsieur le GREFFIER EN CHEF DU TGI DE GRASSE Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP BLANC-CHERFILS

.-06000 NICE Non comparante Représentée par Maître AGENIE Alain, avocat au barreau de NICE Partie civile, non appelante C...

René YU..., domicilié Maisons Blanches à Beyssac (Lot-et-Garonne), 57°) Mme Mireille AB..., domiciliée ...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre régional de protection incendie (CRPI), société anonyme, dont le siège est ..., lotissement Les Pierres blanches

[Y] [G] aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de la SCP BLANC et CHERFILS, avoués.

RG N : 12/01224 AFFAIRE : SARL ATELIER ALAIN ELLOUZ C/ SARL LAMELLUX GS/MCM Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Blanc, avocat de Mme C..., Mlle Z..., les consorts E

VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL SOURCES ET SAVEURS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.

sa fille Blanche, reconnaît avoir traité sa compagne de folle.

Pierre-Alain X..., domicilié ..., 2 / le Centre de la main, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 2000 par le tribunal des affaires