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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6780bae6f25437b69df75bb2
9 janvier 2025
décision rendue le 09 novembre 2023 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Monsieur [K] [WT], décédé à [Localité 24] le [Date décès 11]/2023 demeurant [Adresse 4] représenté par Me Anne
Cour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884fe
4 avril 2006
qui occupait plus des 2 /. 3 de votre temps, a ainsi presque totalement disparu.
JAF section 2 cab 2
69de9041cdc6046d473cdd82
14 avril 2026
Portalis 352J-W-B7G-CWQVQ N° MINUTE : 1 JUGEMENT rendu le 14 avril 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [B] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Anne-sophie
Chambre sociale
66921895f3a19d0db6b71229
12 juillet 2024
[B] en copie, votre nouveau Directeur régional Sophar va vous proposer un rendez vous ces prochains jours afin qu'il vous explique plus en détail votre mission.
6253cd0ebd3db21cbdd92277
13 avril 2015
représenté par Maître Sandrine JOINAU-DUMAIL, avocat postulant, et assisté de Maître Sophie CLAVEL, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Madame Anne Y... épouse Y..., née le 27 Mars
Chambre 26 / Proxi fond
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9 avril 2024
CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE Prononcé publiquement le 09 Avril 2024 par Madame Armelle GIRARD juge du tribunal judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assisté de Madame Anne-Sophie
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91369
21 décembre 2023
2022 par la cour d'appel d'Angers, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 23-12.186 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Yves et Blaise Capron ; Vu l'avis de Anne-Sophie
2ème Chambre
DTA_2101066_20230413
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 mars et 4 juin 2021, Me Sophie Lafarge, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Beaufort Transports, représentée
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
Laurent B... et Mme Sophie C... épouse B... (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Sophie B...),- la société Ellypse, constituée entre M. Jean-Pierre D... et son épouse, Mme Elisabeth D...
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
Laurent C... et Mme Sophie D... épouse C... (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Sophie C...),- la société Ellypse, constituée entre M. Jean-Pierre E... et son épouse, Mme Elisabeth E...
Service des référés
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9 janvier 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
65a04083ea2f9efae430e937
10 janvier 2024
exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2024 par Marie-Hélène PENOT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie
Chambre civile 1-2
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21 janvier 2025
placée, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER, Adjointe administrative faisant fonction de Greffière lors du prononcé de la décision : Madame Anne-Sophie COURSEAUX EXPOSE
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
comparante en la personne de Mme Sophie A..., membre du conseil d'administration, assistée par Maître WEBER Alain, avocat au barreau de PARIS et Maître DUMEAU Anne-Laure, avocat au barreau de VERSAILLES
3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008233318
22 juin 2005
Sophie X, demeurant ...
CETAT:CETATEXT000008233354
Chambre Commerciale
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15 janvier 2025
[C] [Y] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu JOANNY de la SCP MOINS, avocat au barreau d'AURILLAC - et par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND S.A.S.
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26 mai 2026
par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 1124000181 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 26/05/2026 à : Me Magali SALVIGNOL-[Localité 1] Me Anne-sophie
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17 octobre 2011
Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02117_20230503
3 mai 2023
de deux années de vie commune et de mariage à la date de l'arrêté attaqué.
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