Jean-François Y..., demeurant Habitation à loyers modérés le Blessi à Yseure (Allier), 3°) la société à responsabilité limité SNTI ateliers Resnay, dont le siège social est à Saint-Pierre le Moutier

Y... et la société SNTI ateliers Resnay, en cassation de l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 18 décembre 1990, rendu au profit de M.

X... a été engagé le 4 septembre 1989 par la société Busetto funénaires comme responsable d'atelier ; qu'il a saisi la formation de référé du conseil de prud'hommes en vue de la condamnation de son employeur

B soit admis définitivement au bénéfice de l'aide juridictionnelle et que Me El Attachi renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

E est celui de l'atelier F de celle-ci se retrouvaient dans le réseau des eaux pluviales au niveau de l'avaloir G qui semble être le même que le regard ci-dessus (angle de la route des terres blanches

de marchandage prévu par l'article L. 125-1 du Code du travail ; qu'il a constaté les 14 avril et 28 mai 1999, la présence d'un salarié de l'entreprise Montalev employé en qualité de pontier dans l'atelier

que si les contrats conclus avec la société Tek stipulaient l'exécution d'une tâche spécifique et bien définie, puisqu'il était convenu par exemple d'effectuer "des travaux de déménagements de l'atelier

Z..., ingénieur chef d'atelier, une attestation de M.

Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Multicom, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 juin 2016), que la société Lorbail a fait construire un atelier

Immo Two (la SCI), ayant pour objet de payer la construction, puis de revendre les immeubles à la première société ; que la société Immo One a conclu un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Atelier

MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES c/ Société ATELIER DE CONCEPTION D’ARCHITECTURE ET D’URBANISM E TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDERESSES

ouvriers du bâtiment concernés par la déduction forfaitaire spécifique sont ceux visés à l'article 1er, § 1 et 2, du décret du 17 novembre 1936, à l'exclusion de ceux qui travaillent en usine ou en atelier

a vendu plusieurs lots d'un immeuble à la société civile immobilière Orviéto (la SCI), qui s'est engagée à les rénover ; que cette société a confié la maîtrise d'oeuvre de ces travaux à la société Atelier

(les acquéreurs) les parts de la SCI [...] en les informant de l'existence d'un litige opposant cette dernière à son ancienne locataire, la société Les Ateliers de la Nave, bénéficiaire d'une promesse

Il occupait en dernier lieu les fonctions de responsable d'atelier adjoint. Il a été licencié pour faute grave par lettre du 4 décembre 2014.

belge (France), société anonyme dont le siège social est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section B), au profit de la société Ateliers

d'aucune valorisation dans le cadre de cette cession, au contraire de l'atelier de grenaillage évalué quant à lui à 135.000 € dans l'inventaire des matériels cédés'; - la mise en demeure émise par

[S], engagé en qualité de responsable d'atelier le 20 août 2005 par la société Créations D.

X... a été embauché, le 1er octobre 1989, en qualité de technicien d'atelier par la société Diapi ; que l'employeur lui a notifié son licenciement pour faute grave le 31 octobre 1995 ; Attendu qu'il

Claude X... se trouvait en mission dans un atelier de mécanique auto à Bourg-en-Bresse et a fait établir une facture d'achat de bouchons d'oreille.