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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306268_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le groupement Facea/Barbeyer ne peut, dès lors, utilement se prévaloir d'un tel manquement à l'appui de sa requête. 13.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

68ed44190da7cb996dc93f63

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 06 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [D] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alexis BARBIER

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0a7cdc6046d47b7d7d4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BCV THERMIQUE Représentant : Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT S.A.S.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68b2024f6dfb8222794655f6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CCF [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0987 Vu la requête en rectification d'erreur matérielle,

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

67f0413102fc178212f84e03

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [B] [U] [R] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

67f0413402fc178212f84e64

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Arnaud REMEDEM de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [J] [C] Madame [D] [N] GROSSE DÉLIVRÉE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a70681

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Me Martine SULTAN FUENTES - #A0337 représentée par Maître Alexis BARBIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd7ea8cdc6046d47044f41

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VINSYL, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Anne-lise BARBIER de la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01736

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

du contrat de travail aux torts de la société NB NICE-NEW BABY BEBE CASH, et d'AVOIR condamné la société NB NICE-NEW BABY BEBE CASH à payer à madame X... les sommes de 23.486,08 € au titre des salaires

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0114JUD003251422

Admin. suprême

14 janvier 2025

14 janvier 2025

As regards her baby girl born in 1994, she stated that her mother had noticed that the body given to the family had belonged to a baby older than theirs.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052244975

—

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Accord d'UES relatif au dialogue social au sein de Barry Callebaut France - Barry Callebaut Manufacturing France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87742

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

L'enquête établit, à partir du témoignage de Virginie BARBIER, qu'un véhicule Fiat Croma immatriculé 633 WF 35 a, le 4 septembre 2004 vers 1 heure du matin, percuté à deux reprises et dégradé le véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d1

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me CAMUS - Assisté par Me Gérald CHALON, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA [...] [...]

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402565_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

de l'université de la Lorraine le versement à Me Barbier-Renard de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
CC

soc

613720adcd580146773ed566

Cassation

20 juillet 1987

20 juillet 1987

X..., une prime correspondant à une journée de travail, à l'occasion de la Sainte Barbe, alors que, d'une part, selon le moyen, le Conseil de prud'hommes, en estimant qu'il s'agissait d'une prime annuelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04731

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04733

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04383

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03766

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03768

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle

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SIREN 107221145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

toutes opérations de promotion immobilière ou de marchand de biens, l'achat, la construction, la réparation, la rénovation, la réhabilitation, l'aménagement, la vente, l'administration, la gestion de tous biens immobiliers, maîtrise d'oeuvre et de construction-vente, l'activité de lotisseur

10/07/2026

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SARL BARBY

SIREN 794171751GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

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SARL BARBY

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30/06/2026

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BARBY CAR

SIREN 902436328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

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