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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
65b89f44ca0c5f0008398fe4
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c284
17 septembre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
6253cb07bd3db21cbdd8cb22
26 novembre 2008
6253ca1abd3db21cbdd8a0f6
29 janvier 2008
6253ca37bd3db21cbdd8a603
18 mars 2008
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101258
6 novembre 2013
son installation en Grande-Bretagne, il perçoit une rémunération d'environ 11 200 ¿ mensuelle ; qu'il assume, outre les frais de la vie courante, la prise en charge directe des deux enfants communs, Benjamin
CIVIL (1ère Chambre)
69dd3f08cdc6046d471f7ef1
10 avril 2026
immatriculée au RCS d’AUXERRE sous le n°426 820 312 13 avenue du 4ème Régiment d’Infanterie 89000 AUXERRE représentée par Me Christelle SIGNORET, avocat postulant au barreau D’AUXERRE représentée par Me Benjamin
65b4ab697ef77d000880b35c
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
chambre 1-10
69cead2acdc6046d47e51594
22 janvier 2025
est Parc Tertiaire Kerbiniou - 4, rue Alphonse Daudet 44350 Guérande - RCS de Saint-Nazaire B 519239842 Partie demanderesse : assistée de Me Alexandra VIGNERON PERFETTINI Avocat et comparant par Me Benjamin
6253cc70bd3db21cbdd901d7
29 janvier 2013
X... ... 72230 GUECELARD présent, assisté de Maître Lionel FOURGEAU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : SAS JULBO Zone Artisanale Rue Lacuzon 39400 LONGCHAUMOIS représentée par Maître Benjamin
Pôle 6 - Chambre 10
65af6b39b6c6260008b5320e
18 janvier 2024
[I] [G] a été placé auprès de la Fédération Française de Tennis de Table (FFTT) à compter du 1er janvier 1988.
21e chambre
63c10a71bf9fd47c90a13ee6
12 janvier 2023
De plus au cours de cette mission, vous avez également refusé de réaliser les tests sur un outil de reprise de données au prétexte que ces actions n'étaient pas utiles.
Chambre 01
69d94572cdc6046d47cddab1
LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie VERON, Vice-présidente, statuant en qualité de Juge Unique, en application de l’article R 212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire, Greffier : Benjamin
1re chambre 2e section
650d316171dfcd83182014d4
5 septembre 2023
Localité 3] Représentant : Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20220266 - Représentant : Maître Benjamin
12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2020F01498 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin
Pôle social
6696b6ab9a603a692910ab42
8 juillet 2024
Pour toutes ces raisons, il convient de re-tenir un lien direct et essentiel entre l’affection présentée et l’exposition professionnelle. ».
2ème Chambre
687aa3426d3730576e94067c
3 juillet 2025
IMMOBILIERE CL [Adresse 2] [Localité 6] toutes deux représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G450 L’affaire a été débattue le
Chambre des référés
679a9171e9a46d1f5a766004
14 janvier 2025
A la requête de : Mme [G] [E] [Adresse 7] [Localité 18] Rep/assistant : Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE M.
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