Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90538
28 mai 2026
28 mai 2026
[E] [D], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officielleRéférés civils
65bc61c04fb290a346074038
30 janvier 2024
30 janvier 2024
la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE Madame [O] [K] épouse [L] née le 03 décembre 1958 à [Localité 8] (Chine) demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Benoît
Source officielleRéférés
67f825d6cf40727a00443751
10 avril 2025
10 avril 2025
[F] [B] à faire procéder à ses frais avancés aux travaux de remise en état préconisés par l’expert ; Rappelons que l’expert peut s’adjoindre d’initiative, si besoin est, un technicien dans une autre
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205028_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Benoit, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2401403_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur leur recevabilité, les conclusions présentées par M.
Source officielle6ème Chambre
63119d976f0d304f138e5e74
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[G] [S] [Adresse 17] [Localité 13] Représenté par Me Frédéric LALLIARD de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 505 Mme [K] [X] épouse [S] [Adresse 17] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Benoit Demeurant...
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6696b8539a603a692910cd1c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Benoît TRUET-CALLU, greffier. * * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01616
14 novembre 2018
14 novembre 2018
C... à compter de juin 2012 ; que cependant, tous les salariés du service ne sont pas solidaires du contenu de ce malaise tel que décrit par Christian A... dans le courrier du 18 juin 2012, c'est ce qui
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d853ea43407b91029b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il n’y a donc pas lieu de retenir que le comportement de la victime devrait faire obstacle à la consécration de la responsabilité du défendeur.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503944_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Benoît, représentant M. C, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301381_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Maret, substituant Me Benoit, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208595_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 15 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201604_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Benoit, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:474824.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Benoît Chatard, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mars 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd9b1d9a993f3a6edad3332
10 décembre 2019
10 décembre 2019
10599 APPELANT Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Ariane MINEUR, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePCP JCP ACR référé
67100414fac14a1f31d9ba58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MINUTE : 20/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [G] [M], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbc0b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
documents utiles ; - Recueillir les observations des parties et éventuellement celles de toute personne informée ; - Se faire communiquer par les parties tous documents utiles établissant leurs rapports
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 36 sur 485