: jugement rendu le 08 Février 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 09/16298 APPELANTE SAS FLOW LINE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacques BRUNEL

Bruno X... (en photo). Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...

B... a demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le président du conseil départemental des Yvelines a procédé au retrait de son agrément d’assistante

A, - et les observations de Me Brunel, substituant Me Vargues. Considérant ce qui suit : 1.

avocat substituant Maître Christophe AUBERT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : LA SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION MAINE ET LOIRE Les Maisons Neuves 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître BRUNEL

disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL

BOBIGNY-RG no 07-01127/ B APPELANTE SA Z... 4 Rue Auguste taravella 94500 Champigny Sur Marne représentée par Me Philippe LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1983 substitué par Me Mathilde BRUNEL

Bruno, - X... Joël, - Z...

Cour : Jugement du 21 Mai 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/08104 APPELANT Monsieur [O] [T] 300 chemin du pont des biches 69250 NEUVILLE SUR SAONE né le 26 Mars 1962 à Brunoy

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 93 à l'ouverture d'un établissement secondaire ... soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven ;

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 1993 à l'ouverture d'un établissement secondaire ..., soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven

On 21 February 2008 the Bruntál District Court ordered the tenants to pay CZK 6,500 (EUR 266), which corresponded to five monthly regulated rents (5 x CZK 1,300) for the period from August to December

lesquelles l'autorité disciplinaire s'est écartée de la proposition de sanction du conseil de discipline ; - la sanction en litige, qui a été prise tardivement, sans suspension de fonctions, et qui procède

République a adressé une réquisition à François Z..., expert en aéronautique inscrit sur la liste de la cour d'appel de Pau, auquel il a été donné mission de se rendre sur les lieux de l'accident, de procéder

C..., Jean-Marie D..., Jean E..., Jocelyn F..., Jean-Claude G..., Rosemond H..., Bruno I..., M. J... et M.

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL

AVOCATS DE CARCASSONNE APPELANTS : Madame [W] [N] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] convoquée par LRAR - AR signé présente et assistée de Me André BRUNEL

Le lot " gros œuvre " a été attribué au groupement d'entreprises Fontane Dufour Brunel.

    Le rapporteur peut procéder à l’audition du géomètre expert, recueillir tous témoignages et procéder à toutes constatations utiles à la manifestation de la vérité.

Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 .