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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00996
4 mai 2017
4 mai 2017
qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits "blancs" et "bruns
Source officiellecr
é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/Bruno X
61372681cd58014677426152
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en° date du 21 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MARNE sous l'accusation de viol aggravé
Source officielleciv1
613723f7cd58014677410812
9 avril 2002
9 avril 2002
Bruno Y..., agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Maco international, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e35c
27 juin 2011
27 juin 2011
Bruno André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
. épouse X... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Max MBOUHOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Philippe Z... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Mark BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb18
30 novembre 2011
30 novembre 2011
R s'explique par le fait, que ces deux sociétés sont contrôlées et dirigées par les mêmes personnes, Bruno Z..., co-indivisaire de la parcelle C 2094, étant PDG de la société M. E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a211
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Hautefeuille 51210 MONTMIRAIL Monsieur Bruno X...
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b636a8cdc6046d47b7da1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Les travaux de finition, de rénovation et de transformation et plus généralement tous travaux de second œuvre du bâtiment.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86914
6 mars 2003
6 mars 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 06/03/2003 * * * N° RG : 02/05355 Tribunal de Commerce LILLE du 27 Août 2002 PROCEDURE GRACIEUSE REQUERANT : Monsieur Bruno X..., gérant de la SARL
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 352 580 765, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officiellecr
61372500cd5801467741a211
5 octobre 1989
5 octobre 1989
. ; " aux motifs propres " que Marie-Elisabeth X... épouse Y... est inculpée de complicité d'homicide volontaire à la suite du décès de Bruno Z... dont le corps a été retrouvé le 5 mai 1988 dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2a
6 août 2012
6 août 2012
Il affirme ensuite que : - Bruno X..., divorcé et père de deux enfants qui ne sont plus à sa charge, bien que venant d'être licencié, est dans une situation confortable puisqu'il est propriétaire d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10260
7 mars 2018
7 mars 2018
Bruno X..., domicilié [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00753
17 avril 2013
17 avril 2013
AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01654
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bruno B... démontre que c'est lui qui détenait et exerçait l'autorité : c'est lui qui a mené les pourparlers d'embauche, qui a signé le contrat de travail, les avenants fixant les primes ; que plus encore
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00562
26 mai 2010
26 mai 2010
Bruno X... à M.
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58701
18 juin 1996
18 juin 1996
Bruno Z... a acquis un fonds de commerce de garage, mécanique, carrosserie, vente de véhicules, pour un prix de 400 000 francs, et a obtenu, à cette fin, un prêt de la Banque nationale de Paris (BNP),
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e810cdc6046d47c2c351
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 3], sous toutes ses formes de produits alimentaires et plus généralement de tous comestibles, en vente sur place ou à emporter.
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