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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JLD
678187e56d34da2cbdcdd921
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/00085 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CX4 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
678187e56d34da2cbdcdd936
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/00054 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CVN Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
678187e66d34da2cbdcdd951
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/00087 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CYA Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
678187e76d34da2cbdcdd959
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/00011 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CTV Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
67f038ff02fc178212f83338
4 avril 2025
4 avril 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/01372 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FS6 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
67f038ff02fc178212f8333c
4 avril 2025
4 avril 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/01374 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FTE Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
67f0390002fc178212f8334b
4 avril 2025
4 avril 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/01398 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FU6 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleJLD
67f0393902fc178212f8346f
4 avril 2025
4 avril 2025
la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/01416 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FWM A Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70a
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT Monsieur Rocky Marion Donovan X...
Source officielle14e Chambre
6162bb45f32b7c38854c2ffa
12 mars 2013
12 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/02344 [Z] [L] C/ CARMI DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101052
24 septembre 2014
24 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier parfums-lunettes et Axa Corporate solutions
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleciv1
60794cab9ba5988459c466b4
4 juillet 1995
4 juillet 1995
X... a acquis auprès de la société Cartier une bague en or composée d'un rubis et de cinquante-six brillants ; que, sur le prix affiché de 101 556 francs, M.
Source officiellecomm
613722e7cd58014677402fbd
13 mai 1997
13 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Carpi, société anonyme HLM, dont
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300352_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par un acte enregistré le 10 février 2023, la SARL Établissements Philippe Cartier-Lange informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506746_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.
Source officiellecomm
613720dccd580146773ef031
25 avril 1989
25 avril 1989
LECLERC), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 3513 rendu le 8 octobre 1985 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre B), au profit de la Société CARTIER, société anonyme, dont le siège social
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b91
3 avril 1990
3 avril 1990
CARTIER SYSTEMES, société anonyme, dont le siège est rue Boucher de la Rupemme BP 134 Gresy sur Aix à Aix-les-Bains (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1989 par le tribunal d'instance
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307178_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
le versement à Me Carmier de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506599_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.
Source officiellePage 36 sur 939