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2 070 résultats pour « Chaplais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd580146774275b7

Cassation

26 septembre 2006

26 septembre 2006

la ligne du téléphérique ; qu'avec une rapide prise de vitesse, ce glissement a entraîné la destruction des blochets par l'effet de leur frottement sur le câble tracteur ; que le tenue de l'attache "chapeau

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd967637aa8ed52f53044f1

Appel

5 février 2020

5 février 2020

L'aéronef a été vendu le 3 juin 2009 par la société OCEOR LEASE à la société CHALAIR AVIATION moyennant un prix de 30 000 € HT.

Source officielle
CC

civ2

60794cb39ba5988459c467f5

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Ghaouti Chalabi, ressortissant algérien, l'a placé en rétention administrative par arrêté du 23 janvier 1995 et a demandé à un président de tribunal de grande instance de prolonger cette mesure ; que sa

Source officielle
CC

civ3

613724dacd58014677418e28

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

annexés : Attendu qu'ayant retenu que par lettre du 25 octobre 2002 le directeur de la banque Chalus acceptait la proposition d'achat faite par la société Patrival portant sur un immeuble sis ... à Chamalières

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4766cdc6046d47152eef

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025R47 ENTRE - la société [D] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - represente par : Maître Josselin CHAPLIIS -

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1219DEC003408322

Admin. suprême

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Serghides , président ,   Erik Wennerström,   Alain Chablais , juges , et de Viktoriya Maradudina, greffière adjointe de section f.f. , Vu la requête susmentionnée introduite le 7 juillet 2022

Source officielle
CC

comm

61372186cd580146773f47bb

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Christian X..., associés de fait pour l'exploitation d'un négoce de bétail à Lully, lieu-dit "Le Creux" à Bons-en-Chablais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1989 par la cour

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c6e

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

René N..., demeurant "Le Charlaix", chemin Beauséjour, 38240 Meylan, - Mme Georgette N..., épouse E..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° U 92-70.489 formé par : - M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499152.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

Caribou et autres soutiennent que la cour administrative a commis une erreur de droit en jugeant que, si le règlement du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan local de l'habitat du Haut Chablais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304434_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Il résulte de l'instruction que l'intéressée s'est vue attribuer un logement situé à Bons-en-Chablais le 13 mai 2022 et a signé le bail le 13 mai 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606277_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Aboukir, représentée par Me Chanlair, demande à la juge des référés, saisie sur le

Source officielle
CC

civ1

613724bbcd58014677417e61

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

reste qu'un immeuble valant environ 75 000 euros à vendre par le mari ; Attendu qu'en se déterminant ainsi , sans prendre en compte comme cela lui était demandé l'existence d'un immeuble situé à Chamalières

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f2fdd

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Mathieu, Ignace X..., demeurant à Champlan (Haute Corse), Pruno, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant, LA COUR

Source officielle
CC

civ2

6137215fcd580146773f330f

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Jean-Marc X..., demeurant à Champlan (Haute Corse), Pruno, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant, LA COUR, en l'audience

Source officielle
CA

Chambre sociale

6788a09ea1dbfbd5d79cd5f2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LA CHALAIDE représentée par Mme [G] [Y] [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE à 1) Madame [X] [Y] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2400425_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Mme C et A B demandent au tribunal de prononcer le dégrèvement de la cotisation de la taxe d'habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2023 dans les rôles de la commune de Chamalières

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007672445

Admin. suprême

6 mai 1981

6 mai 1981

"CHABLIS", DONT LE SIEGE EST A CHABLIS YONNE ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DU DECRET N° 78-238 DU 27 FEVRIER 1978 CONCERNANT L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE "CHABLIS"; VU LA LOI DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860c1

Appel

29 avril 2002

29 avril 2002

. - 72800 LE LUDE représentée par Me VICART, avoué à la Cour assistée de Me Elise HERON, avocat au barreau du MANS Madame Chantai A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202275_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A se prévaut de son insertion au sein du club de football du FC Chamalières, de ce qu'il va devenir père dans quelques temps, et de ce que sa fiancée bénéficie d'un titre de séjour dans l'espace Schengen

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC003502105

Admin. suprême

31 janvier 2012

31 janvier 2012

In particular he complained that the chaplain of Pārlielupe prison had described the Hare Krishna movement as a “satanic” religion.

Source officielle

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