l'identique, comme prévu dans la police souscrite ; - son expert, la société Polyexpert, indique que les fissures existantes peuvent être traitées sans procéder à la réalisation d'un système de chaînages

à vis de la porte coulissante intérieure en verre ; que chargé par le syndic d'établir un diagnostic technique, l'organisme AGENDA a estimé que la découpe de panneaux, qualifiés de garde corps de chaînage

sur Seine CEDEX - RCS B 351466495 Partie demanderesse : comparant par Me Jonathan Ayache, Avocat (D1706) ET : SAS BOULANGERIE DES GOURMETS, dont le siège social est 4 rue du Quatre Septembre 89120 Charny-Orée-De-Puisaye

Henri Z..., demeurant à Charny (Yonne), Les Louevres sur Chevillon, 4 / de Mme Mireille Z..., demeurant à Lindry, Pourrain (Yonne), Le Rais, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Il a fait état d’un fléchissement de la toiture et d’une absence de chaînage périphérique.

et le rejointoiement des murs ou le rebouchage des fissures des murs, ou encore de l'omission de plusieurs autres concernant des renforcements de structure tels que la ceinture des pourtours et le chaînage

VITTER, avocat au barreau de Nantes EN PRÉSENCE DE : Madame l'Agent Judiciaire de l'Etat Sous-Direction du droit privé [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représenté par Maître Julien CHAINAY

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2026, la société Relyens Mutual Insurance, représentée par Me Julien Chainay de la SELARL Efficia, demande au tribunal : 1°)

relevé la présence de fissures en divers endroits trouvant leur origine dans la faiblesse des éléments de structure, l'absence de poteau à la jonction des poutres sous les terrasses, l'absence de chaînage

c/ Rupture du chaînage La réalisation de la rénovation de la toiture montre une rupture du chaînage vertical au droit du port à faux.

De son côté, Mme [U] affirme que les désordres résultent des vices cachés tenant à l'absence, dans les parties de la maison reconstruites par le vendeur, de raidisseurs verticaux, de chaînage en tête,

du décompte général du marché de travaux de construction d'un cheminement piéton en estacade sur un mur de soutènement le long de la route départementale n° 150 sur le territoire de la commune de Chaponnay

Z..., l'auteur de M. et Mme X..., en auto-construction ; que ce mur était dépourvu de fondations, de chaînage horizontal et vertical, sans acier et sans joint de dilatation ; que si en page 21 de son rapport

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2024, la société BLAC Architecte et associés, venant aux droits de la société agence d'architecture Charnay, et son assureur, la société ACTE IARD,

DE THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n° I N° RG 23/00409 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DTK6 Minute n°2025/432 ORDONNANCE DU 07 Juillet 2025 DEMANDEURS : Monsieur [L] [E], demeurant 25 rue au Charmy

L'absence de chaînage et ses conséquences en zone sismique.

de poteaux en béton armé, l'érection, sur quatre étages de hauteur, d'un mur de refend exigeant la dépose au moins partielle des planchers qui en ont été ensuite rendus solidaires par des poutres, chaînages

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière DU CHATEAU DE MONTFORT, dont le siège est à Vouvray (Indre-et-Loire), Chancay,