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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6032d53af3c15249e7cc099d
21 novembre 2017
21 novembre 2017
liquidateur judiciaire de la SARL JPB PROMOTION, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb7a25c7839a5870cf2bee
5 mars 2019
5 mars 2019
Prorogé ce jour - signé pour le président empêché par Nadège BOSSARD, Conseiller et par Claudia CHRISTOPHE, greffière de la mise à disposition, à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdbf8ab0134101ce95cdd88
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Y... était en réalité dirigeant de fait, disposant des plus larges pouvoirs dans la gestion de la société, comme le montrent diverses attestations produites aux débats.
Source officielleSécurité sociale
60344e7aa2e35b3ea77506b8
3 janvier 2017
3 janvier 2017
2015 RG : 140.13 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 03 JANVIER 2017 APPELANTE : SOCIETE KEOLIS LYON [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603489bac3888a77020968e2
22 novembre 2016
22 novembre 2016
de départage de LONGJUMEAU section encadrement RG n° F 14/00246 APPELANT Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] (75004) représenté par Me Christophe
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf23ebbdffcbea6aa52
15 mars 2012
15 mars 2012
avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL MONOD-TALLENT, avocats au barreau de LYON, SA GAN ASSURANCES IARD [Adresse 12] [Localité 10] représentée par le cabinet d'avocats Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4f
19 avril 2011
19 avril 2011
décision attaquée en date du 06 Avril 2009, enregistrée sous le no 08/ 00320 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Gilles X... ... 49800 TRELAZE présent, assisté de Maître Jean-christophe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00960_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
de la clause de rendez-vous ne trouvant à s'appliquer qu'au 31 décembre 2026, la situation ne justifiait pas de modifier cette clause dès le mois de mars 2021 ; les derniers bilans du trafic aérien montrent
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02241_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe Marx, secrétaire général de la préfecture du Finistère et signataire de la décision attaquée, à l'effet de signer, en toutes matières, tous les actes relevant des attributions du préfet, à l'exclusion
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0524JUD001073784
24 mai 1988
24 mai 1988
Les neuf autres sont: - Charles Descloux, né en 1939, critique d’art, domicilié à Fribourg; - Michel Gremaud, né en 1944, professeur de dessin, domicilié à Guin, Garmiswil; - Christophe von Imhoff, né
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68e74185ac880aa7ee21f268
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68df5a3621a269c127203a66
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle12e chambre
627df9900d41e0057d43e7f6
12 mai 2022
12 mai 2022
cour : Jugement rendu le 20 Septembre 2017 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2013F00570 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6ad9cdc6046d47c76295
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Nadia BENNICKS-GALDINI #B0775 - Me Christophe CESAR #C2555 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/11991 N° Portalis
Source officielle4ème chambre
69e80adfcdc6046d4713424e
18 juillet 2025
18 juillet 2025
CABANES [Adresse 4] 75017 PARIS SAS DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION [Adresse 5] comparant par SCP [T]-PAPAZIAN [Adresse 3] et par SELARL CABINET CABANES AVOCATS – Me Christophe CABANES [Adresse 4] 75017
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6971dc79cdc6046d4736d22f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Christophe BACONNIER, président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791de4a93ef93c421386a19
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3071009f81000890dcd0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
rendu le 26 Février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F18/02005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me CHRISTOPHE
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
11/07363 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Sophie POULAIN Me Alain FRICAUDET Me Corinna KERFANT Me Patricia MINAULT Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17bb2cb67000826a5f3
23 avril 2024
23 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
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