Daniel K..., domicilié [...] , 19°/ M. Jérôme L..., 20°/ Mme Séverine M..., épouse L... domiciliés [...] , 21°/ M.

En revanche, si des manifestations d'orgueil ressortent des déclarations que Monsieur Procureur affirme avoir entendues, leur caractère fautif n'est pas suffisamment établi.

La Cour était composée de: Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Danielle DEMONT, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller qui en ont délibéré.

PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 Mai 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Décembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER,

Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Madame Patricia HOARAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle

La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Danielle DEMONT, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.

Michaël X..., domicilié chez Mme Danielle Y...[...], contre l'arrêt rendu le 21 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la Caisse régionale de crédit agricole

DELPEUCH, assisté(e)s de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoirie(s), conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code

[Localité 1] Représentée par Me Bernard GALLIZIA substitué par Me DUMOULIN (avocats au barreau de GRENOBLE) qui dépose son dossier COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel

DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier.

LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 13 Juillet 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Février 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel

domicilié en cette qualité audit siège 9 Rue bevière 38000 GRENOBLE Représentée par Me DUBOST (avocat au barreau de ST ETIENNE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

comparant en personne, assisté de Monsieur Gilbert DELAS (Délégué syndical) Après débats et audition des parties à l'audience publique du 10 Décembre 2009 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel

[C] relève d'un accident médical non fautif.

Daniel Z... à lui payer la somme de 4.500 € à titre de dommages-intérêts et d'avoir condamné Mme Y... à payer à M.

Daniel qui avait chargé Madame D... de lui remettre une bouteille de rhum et un Ricard à destination de quelqu'un d'autre pour le compte de Monsieur E...

Si vous me confirmez votre engagement, je vous ferai parvenir sous 48 heures le bail » ; Or, que par courrier en réponse du 17 avril suivant, Daniel A..., responsable du département des services généraux

PARTIES CONVOQUEES LE : 01.et 02.juillet 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Septembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel

PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 Mars 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Septembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Danièle