peut être reproché aux prévenus d'avoir agi à l'insu de l'administrateur provisoire, ce seul élément est insuffisant à caractériser leur intention frauduleuse ; "aux motifs que les faits se sont déroulés

593 du Code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt attaqué ne mentionne pas que l'audience des débats tenue le 5 décembre 1989 a eu lieu en chambre du conseil ; "alors que les débats doivent se dérouler

293 et 306 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal du tirage au sort du jury de jugement et des débats ne constate pas la publicité de la première partie de l'audience qui s'est déroulée

derrière lesquels se dissimulaient les véritables acquéreurs ; que des investigations sont encore nécessaires pour parvenir à la manifestation complète de la vérité et qu'il convient qu'elles puissent se dérouler

son oncle "Jacky", qui dormait dans la même chambre que X..., dans un lit voisin, lui avait imposé à cinq ou six reprises de pratiquer sur lui une fellation ; qu'il apparaît que ces faits se sont déroulés

présenté en ce lieu l'avocat apprenait que le débat aurait lieu en réalité dans les locaux du pôle financier, rue des italiens, où l'avocat n'a pas voulu se rendre ; que le débat contradictoire s'est donc déroulé

de Yannick X... permet de conclure que les faits énoncés par lui ne sont pas susceptibles de recevoir une qualification pénale ; " alors que Yannick X... visait des faits de violence qui se sont déroulés

atteinte aux intérêts du requérant ; " qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué énonce successivement, en première page qu'il s'agit d'un " arrêt en chambre du conseil ", en page 2 que les débats se sont déroulés

qu'un seul desdits prévenus, Yves B..., avait pu être identifié de manière formelle en raison notamment des déclarations contradictoires de ces quatre prévenus et des incertitudes demeurant sur le déroulement

viol sur mineure de quinze ans par personne ayant autorité et a prononcé un non-lieu de ce chef ; "aux seuls motifs qu'au vu des seules accusations de Karine G. sur un fait unique qui se serait déroulé

troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 296 et 355 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions du procès-verbal des débats que le délibéré ne s'est pas déroulé

représentant légal ou de ses ayants droit ; qu'il résulte du procès-verbal de police daté du 28 mai 2000, intitulé " dépôt de plainte ", que si la présence de la patronne de l'hôtel dans lequel se seraient déroulés

Mme X... font grief au jugement d'avoir déclaré irrecevable le moyen de nullité qu'ils avaient formulé, alors, selon le moyen : 1 / que la procédure en matière d'incidents de saisie immobilière se déroule

fondement des conclusions de l'expert, admis sa sincérité et exclu, de sa part, toute intention coupable, eu égard à ses convictions, aux résultats obtenus, et à l'environnement dans lequel s'étaient déroulés

responsabilité totale du conducteur du camion qui a empiété sur le côté gauche de la chaussée dans un virage, rendant l'accident avec la voiture d'Alain A... inévitable; que le témoin confirme ce déroulement

circonstances de l'infraction et de la personnalité de son auteur; qu'en se bornant en l'espèce, pour prononcer contre Simone X... une peine d'emprisonnement en partie ferme, que les faits s'étaient déroulés

d'avoir pris l'initiative des travaux, la cour d'appel ayant ainsi soulevé d'office, sans recueillier les explications des parties, le moyen pris de ce qu'il aurait commis des négligences dans le déroulement

inopérants de la brutalité de la rupture de la relation contractuelle et de la désorganisation qu'elle a entraînée, y compris pour les patients du cabinet, quand la seule inexécution du préavis ou le déroulement