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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22NT02831_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02871_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les observations de Me Simen, représentant M. et Mme A..., en présence de Mme E....
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00293_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00478_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00762_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT01893_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02148_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Le Roy, représentant les consorts C... ainsi que M. H... et M. E....
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2400309_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Dubost, greffier d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer ; - et les observations de Me Châles, représentant Mme D, qui reprend les moyens de la requête.
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e6d
28 avril 1976
28 avril 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES EPOUX Y..., QUI AVAIENT ACHETE A DUBOIS 17 VACHES ET UN TAURILLON, ONT FORME CONTRE LEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88f
17 avril 2024
17 avril 2024
de 2.500 euros à titre d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la Fondation Dubois aux dépens.
Source officiellesoc
61372319cd58014677405697
24 juin 1998
24 juin 1998
Y..., en qualité de délégué syndical dans l'entreprise Dubois et fils transports en remplacement de M. X..., et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200766_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par la société Stearinerie Dubois et Fils.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300596
11 mai 2010
11 mai 2010
cour d'appel a pu retenir que la société SAEC et la SCI étaient liées par un contrat de louage d'ouvrage et que la société SAEC qui avait sous-traité la réalisation des travaux de reprise à la société Dubois
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6ed
26 octobre 1978
26 octobre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DUBOIS, EMBAUCHE COMME COMPAGNON MACON PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DUMEZ BATIMENT LE 15 JUILLET 1974 POUR LA DUREE D'UN CHANTIER
Source officielle17e chambre
63b677b2a853827c9026d2ea
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A nouveau, la société Ressorts Huon Dubois a été contrainte de fermer le secteur 8, pour une durée indéterminée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204066_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le lot n° 7 " peinture et sols collés " a été attribué à la société Dubois.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
COLIN JOSLOVE MARQUE & MICHEL), avocat au barreau de PARIS, toque : p08 INTIMÉES LA SOCIÉTÉ CALL EXPERT SAS ayant son siège social au 7, Cité Paradis 75010 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007680224
23 janvier 1985
23 janvier 1985
DUBOIS JEAN CONSEILLER DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF, DEMEURANT ...
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55718
2 mai 1974
2 mai 1974
MOTIFS : REJETTE LE PREMIER MOYEN MAIS, SUR LE SECOND MOYEN : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ELECTROLUX A PAYER A DUBOIS
Source officielleChambre 22
69fdcf40cdc6046d4709b091
7 mai 2026
7 mai 2026
Représentant légal : BOUISSOU XAVIER, Président, [Adresse 2] comparant par Me DELPHINE DUBOIS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS TBS LOCATION [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officiellePage 36 sur 512