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1 192 résultats pour « Emmanuelle CHARLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

6707700781e733ee26982d47

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ARRET DU NEUF OCTOBRE DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE APPELANTES : Mme [E] [I] épouse [B] née le [Date naissance 8] 1940 à [Localité 13] (TUNISIE) [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Me Charles

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dcc

Appel

24 février 2006

24 février 2006

Me Jean-Emmanuel TOURREIL, avocat au barreau de PARIS, et Me RAPHAEL LEYGUES DE YTURBE Anne, avocat au barreau de PARIS, toque : R 034 S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29d

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

FRANCE 2 rue Charles Edouard Jeanneret 78300 POISSY représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-No du dossier 0846048 assistée de Me Foulques DE ROSTOLAN du cabinet GIDE-LOYETTE-NOUEL- (

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68e03b7574e929a9d8fcdfbf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[D] [V] est propriétaire d’une maison à usage d’habitation située au 374 Chemin de Charrière neuve à Chambéry, en face duquel se trouve un immeuble, sis 406 Chemin de Charrière neuve, exploité par la société

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CA

Chambre 1-4

67ef716c8d5c08d4a262e676

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MY MONEY BANK Société FINANCIAL ASSURANCE COMPAGNY LIMITED (GENWORTH ASS URANCES) Copie exécutoire délivrée le : à : Me [R] [H] Me Julien CHAMARRE Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036944781626136e84428fe

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

barreau de LYON Assistée de Me Pascale BERTHET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE-ALPES AUVERGNE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charles-henri

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Emmanuel, - N... Bernard , - N... Juliette, - N... Nicole, épouse G..., - XM... Michel, - XM... Pierre, - XM... Régis, - La MAISON DE RETRAITE DE BOURG-ARGENTAL, - F...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00113

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Emmanuel B... ; "aux motifs que : I - Sur l'action publique, A - Sur les préventions (...) 2 - concernant M. Emmanuel B..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e183f25a73d43aa4ae0f3

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 07 janvier 2025 à la SELARL BOLLONJEON la SELARL RICCHI CHARLES EMMANUEL Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c118175782d5f06e3f5d0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

travaux de réfection dent 12 : 751,00€ • Reste à charge travaux initiaux dents 36 et 37: 1056,00 € • Reste à charge travaux de réfection dents 36 et 37 : 760,00 € • PREJUDICE D’IMPREPARATION……………..

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CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a04c

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

représentée par la SCP FIEVET-LAFON Avoués - No du dossier 261172 Rep/assistant : Me Marc A... substitué par Me Emmanuel B...

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CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceea

Appel

5 février 2009

5 février 2009

David Charles né le 26 Août 1965 à PAMIERS Fils d'Z... Charles et de A...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Emmanuel FF..., - Mme Bernadette GG..., épouse HH... - Mme Claire II..., - M. Thierry II..., - M. Christophe JJ..., - M. Cédric JJ..., - M.

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CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA qu'il avait décidé d'abandonner le redressement notifié au titre de l'exercice clos le 31/12/1999 afférent aux immobilisations passées en charge (pièce n° 14) ; que Thierry A..., inspecteur des Impôts

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA qu'il avait décidé d'abandonner le redressement notifié au titre de l'exercice clos le 31/12/1999 afférent aux immobilisations passées en charge (pièce n° 14) ; que Thierry Y..., inspecteur des Impôts

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01264

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Mon intervention a donc été plus longue que celle d'Emmanuelle Z...

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73649cdc6046d479a6a1a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[W] ; - de confirmer, en conséquence, l'opposabilité, à l'égard de la société, de la décision de prise en charge de la maladie professionnelle de M. 

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CA

Chambre civile Section 1

6710aa40be64d7e510244eac

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[K] [B] né le [Date naissance 8] 1970 à [Localité 10] (Corse) [Adresse 12], [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Organisme CPAM

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CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88875

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

OBJECTIF CONSEIL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social sis : 144 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301426

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Emmanuel E..., sous la désignation suivante : un bâtiment situé à Cressieu consistant en cave et terrailler avec galetas au-dessus avec les sol et places au nord levant et midi en dépendant, occupant une

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