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836 résultats pour « Endros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00270_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'expert, qui a précisé qu'une échographie endo-rectale immédiatement après la constatation de la déchirure périnéale permet de réduire de moitié les échecs de diagnostic, a conclu à une erreur de diagnostic

Source officielle

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CA

2e Chambre

615e0e39c25a97f0381f539c

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

concluante se heurte à une contestation sérieuse en ce que : - la société URSSA ne peut se présenter comme porteur de bonne foi au sens du droit cambiaire dès lors que les billets à ordre supportent l'endos

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677d7d61b032d83cfd3e7411

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Faites que je sorte le plus rapidement du CRA, c’est très difficile pour moi, j’ai perdu 5-6 kilos, je ne mange pas bien, j’arrive pas à dormir, je m’endors à 3 h et me lève à 6h.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0efd95bbe450008b2cff7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

exécutés dans les conditions prévues à l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65aa24afa34ad1000858197e

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Elle ne justifie pas davantage de ce que l'endos figurant sur les chèques litigieux présentait une anomalie matérielle aisément décelable.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR07076

Cassation

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Conseil national et administration fiscale) n'ont décelé aucune anomalie, l'administrateur, sauf à se réserver la signature vis-à-vis des banques, à donner à la seule comptable procuration pour les endos

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309146_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, et en particulier des éléments produits en défense par la préfète du Rhône que la pose d'une prothèse endo-urétale peut être réalisée en Algérie et que des

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'organisatrice de manifestation sportive, dès lors qu'elle s'est contentée de mettre à la disposition d'un groupe d'amis motards un champ dans lequel ils pouvaient s'adonner durant une journée à l'activité d'enduro-cross

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67908993a212a19f662df5fe

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Toutefois, ainsi qu'il ressort de la facture Endros du 31 octobre 2023 produite aux débats par Val d'Oise Habitat (sa pièce n°18), les revêtements muraux de la salle de bains ont été repeints, ainsi que

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0606DEC002534914

Admin. suprême

6 juin 2019

6 juin 2019

16/04/1970 Éva Schreiterné Kárpáti 30/12/1954 Ilona Sebők 22/05/1956 Julianna Székely 05/10/1951 Andrea Szentesi 22/11/1970 Tibor Tókos 19/05/1950 Tünde Tokos-Marton 02/04/1975 Sándor Tóth 08/06/1946 Endre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0620JUD003364020

Admin. suprême

20 juin 2024

20 juin 2024

Court, 16/04/2003 30 years 250     36667/20 12/08/2020 László FEKETE 1982 Frank Evelyn Budapest Budapest Court of Appeal, 04/01/2012 42 years 11 months 250     36938/20 12/08/2020 Endre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1130JUD001677123

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

István POZSGAI 1936   Lajosné PUPPÁN 1936   Magdolna Margit RAJNAI 1948   István REINHARDT 1941   Gyuláné RÉTI 1940   Józsefné RÉTI 1930   Ferencné REZSONYA 1945   Endre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00959

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

cette dernière dans les livres du CRÉDIT LYONNAIS daté du 6 septembre 2006 libellé à son ordre d'un montant de 33.000 euros ; que ce chèque a donné lieu à un rejet par le CREDIT LYONNAIS pour défaut d'endos

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3153632-3501355

Admin. suprême

8 juin 2010

8 juin 2010

Sweden (no. 67/04) The applicants are Endre Dolhamre, a Swedish national, his wife, Alma Dolhamre, who is of Lebanese origin, and their three children.

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a64781dc057dee7d0a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

examens réalisés n'ont pas montré de syndrome inflammatoire biologique franc et que l'angioscanner n'a pas mis en évidence de sténose significative des troncs supra-aortiques éliminant une atteinte endo-luminale

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65434b450147228318b914ee

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

bancaire, reste silencieuse sur ce point, - la banque a violé ses obligations contractuelles et engagé sa responsabilité à son égard : * en ne procédant pas la vérification de la régularité apparente de l'endos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2390680d7268397c9387

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

produits Frontline souffrent d'une présomption de produits de nature insecticide qui est infondée puisque ce principe actif est très largement usité et entre dans la composition de nombreux médicaments endo-parasitaires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01044

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

porter le montant au crédit de son compte, la banque, si elle consent à l'opération, crédite effectivement le compte du client remettant, alors même que le tireur du chèque n'est pas client et qu'aucun endos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

fiche mentionne de manière manuscrite dans l'historique de la maladie l'extubation après l'opération, puis la réintubation à la suite de plusieurs crises convulsives (Pièce 3-2) ; qu'une intubation endo-trachéale

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209060_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

et la prévention des infections urinaires associées aux soins de l'adulte, datée du 7 mai 2015, le délai d'au moins sept jours pour la survenue d'une infection urinaire après ablation d'un dispositif endo-urinaire

Source officielle