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Codes de loi français

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779 résultats pour « Ferrie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ib

—

Chemin de fer : principe et fonctionnement, utilisation et manipulation (visualisation graphique montrant l'interaction texte/image/composition), le polichinelle. Expressivité et disposition des textes et des images.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Versailles Nord-Ouest, Versailles Sud (partie située, depuis la limite du canton de Montigny-le-Bretonneux, à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après : route de la minière, axe prolongeant la route de la minière jusqu'à la ligne de chemin de fer

Article Annexe 1

—

Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2. Reprise de dorure et patinage.

Article Annexe IIc

—

.) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette, visuels, typographies, données opératoires ...

Article 3

—

et portant abrogation de l'arrêté du 19 octobre 1959 relatif au visa par les membres du corps du contrôle général économique et financier et missions de contrôle des marchés de diverses entreprises nationales et de la Société nationale des chemins de fer

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – Lieux d'intervention Pour faciliter les contacts avec les personnes en situation de prostitution, les activités de réduction des risques sont réalisées dans la journée, la nuit, y compris les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe

—

La présence d'argiles en sous-sol induit une alimentation en eau très régulée de la vigne, et les graves de surface, drainantes et réfléchissant la lumière vers le feuillage, ainsi que la présence en sous-sol d'oxydes de fer ou "crasse de fer", apportant

Article Annexe II

—

Toutefois, cette durée peut être prolongée dans le cas d'événements extérieurs au centre survenant du fait : - des règles de circulation routière ou ferroviaire les week-ends, jours fériés et veilles de jours fériés ; - du retard des navires ; - des limites

LEGIARTI000026833773

—

Les délais maximaux entre la dernière opération de découpe (découpe primaire ou secondaire) et de congélation/surgélation sont de trois jours pour les produits de découpe (sauf les week-ends et jours fériés : cinq jours).

Article Annexe IIc

—

.) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette, scénographie, mock-up, story-board, visuels, typographies, données opératoires et de gestion...

Article Annexe, art. 23

—

Lorsque le premier jour de ce délai est un jour férié ou un samedi, le délai ne court qu'à compter du premier jour ouvrable qui suit le jour férié ou le samedi.

Article Annexe IV

—

Liste des événements déclarés (1) R = route, F = Fer, N = Voies de navigation intérieures.

Article Annexe

—

Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.

Article Annexe II

—

DBO5) - 123-91-1 1,4-dioxane - 106-89-8 Epichlorhydrine (1-chloro-2,3-époxypropane) - 7440-31-5 Etain et composés (exprimés en tant que Sn) (17) 200 7439-89-6 Fer

Article 1

—

Installateur en système de détection sécurité et incendie 255 r 5 ans Organisme de formation pour l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Opérateur de production au sol de fret ferroviaire 311 5 ans Société nationale des chemins de fer

Article Annexe I

—

Longueur de fer (cm) : ....... 3.6. Puissance maximale (kW) : ....... 3.6.1. Puissance nominale (kW) : ....... 3.7. Régime de puissance maximale (tr/min) : ...... 3.7.1. Régime de puissance nominale (tr/min) : ...... 3.8.

LEGIARTI000032916893

—

Nom_Opérateur Logiciel : Nom_logiciel numéro_version Numéro de téléphone (jours ouvrés) : (+YY) N NN NN NN NN Numéro de téléphone (WE et jours fériés

Article ANNEXE 15

—

La limite de la ZFU suit alors la délimitation entre la parcelle AL 1236 et les parcelles AL 67-58-57-621-1237, avant de retrouver le chemin Brunet que la limite de la ZFU longe vers le nord-est jusqu'au chemin Bois-de-Fer qu'elle suit en longeant la

Article Annexe

—

feu des murs ou des parois mitoyens sont fixés dans les mêmes conditions que les dispositions de l'arrêté du 20 février 1983 portant approbation des règles de sécurité applicables aux locaux accessibles au public, situés sur le domaine du chemin de fer

Article Annexe I

—

d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanche et jours fériés

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