Georges B..., 2 / Mme Liliane Y... épouse A... d'Apreval, 3 / M.

Georges B... des dommages et intérêts en réparation de son préjudice personnel ; "aux motifs que M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 27 juin 1997, qui, pour stationnement irrégulier de caravane les a condamnés, chacun, à 2 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte

LE RESPECT DE L'IDENTITE FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 décembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Georges

Georges XX... ; que de nouveaux héritiers de Pierre C... ayant été découverts, un acte de partage de l'ensemble de la succession de ce dernier a été dressé les 6 août et 11 octobre 1954, par MM.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Yvonne Y... a séjourné à compter du 17 mai 1983 dans l'unité de long séjour de l'hôpital Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Georges X... a été employé par la société Everite, fabricant de produits en amiante-ciment

(Val-de-Marne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint-Georges, au profit de M. Louci Y..., demeurant ...

30/ 06/ 2011 Requête en interprétation No MINUTE : No RG : 11/ 03608 Jugement (No 07/ 06893) rendu le 24 Mars 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PB/ VV DEMANDERESSE Madame Georgette

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 SEPTEMBRE 2020 Le syndicat des copropriétaires de la résidence Saint Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société fiduciaire Georges Mallet et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Georges X..., dont le siège est ..

Georges I..., demeurant tous deux à Escrennes, Pithiviers (Loiret), ..., 3°/ M. Daniel I..., demeurant à Escrennes, Pithiviers (Loiret), 4°/ Mme Georgette I..., épouse de M.

xa0; GRÈCE   Mardi, 21 septembre 1999 à 14 h 30         Le requérant     L’affaire concerne une requête (requête n° 38841/97) introduite par un ressortissant grec, Georgios

le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 14 mars 2002, qui, sur renvoi après cassation, a relaxé Jean-Georges

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juin 2015), que la société Marly, qui, en exécution d'un contrat de concession, exploite divers espaces de restauration situés dans le centre Georges

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 décembre 2019), le 13 juillet 2011, la société civile immobilière Nemours (la SCI), propriétaire d'un local commercial donné à bail à la société Georges Harel, lui a délivré

C..., dénaturait les oeuvres de Georges Y... et de Francis F..., MM.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1992, qui, pour infraction à la législation sur les lotissements, l'a condamné à huit mille francs d'amende

Galinat Barandas, désormais la société TGB, la défense de leurs intérêts dans des procédures et des litiges relatifs aux parts sociales dont ils étaient titulaires dans la société du château de Saint-Georges