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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7da0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Paris sous le n° B 332 789 296, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] [Adresse 16] [Localité 11] Représentée par Me Romain LEONARD
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-141156
10 juillet 2013
10 juillet 2013
font-weight:bold; text-decoration:underline } .s2A0B8845 { width:27.06pt; display:inline-block } 1176th meeting – 10 July 2013 Appendix 15 (Item H46-1) Resolution CM/ResDH(2013)146 San Leonard
Source officielleRéférés civils
69e912edcdc6046d472c623e
8 avril 2025
8 avril 2025
cloisonnements portes intérieures » ; la SAS DIFFUSION PRODUITS SERVICES FRANCE, qui a exécuté le lot « électricité courants forts – courants faibles – lustrerie, alarme intrusion alarme incendie » ; la SAS LEONARD
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b422df5b5c7d10ca4829
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LE MARQUISAT C/ [O] [K] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Delphine BRON Me Marine LEONARD ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame
Source officielleRéférés
68e7a528033cf481c39a41fd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
assistant : Maître Véronique DURLOT de la SELARL DURLOT HENRY, avocats au barreau de BESANCON SA ED CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Antoine VIENNOT de la SELARL LEONARD
Source officielleServ. contentieux social
6967e98ecdc6046d474fb67a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Contentieux Amiables et Judiciaires (D126) [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Madame [G] [S] DEFENDEUR Monsieur [Y] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Maya LEONARD
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX
69cab06ccdc6046d47878acf
30 janvier 2026
30 janvier 2026
2025 000677 Nature de l'affaire : Action contre la caution dont le débiteur principal est en RJ, LJ PARTIE(S) EN DEMANDE BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, [Adresse 1] Représentée par Me LEONARD
Source officielleChambre 17 (SC)
6788a3cd05b7378c3f0c52d2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Copie transmise par mail : - à [N] [P] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement - au directeur de
Source officiellePPP Référés
65aebc4c54a01215df762a6e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
19 janvier 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/01588 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHEZ Société VILOGIA C/ [K] [U] - Expéditions délivrées à Me Maria-Luiza PADIU Me Marine LEONARD
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e6
10 avril 2024
10 avril 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [M] [K] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEONARD
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2506139_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il fait valoir que l'ordonnance a été exécutée, le requérant ayant été scolarisé en CAP agent de sécurité au lycée professionnel Léonard de Vinci à Bagneux à compter du 14 avril 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516073_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) a octroyé le concours de la force publique pour procéder à son expulsion, à compter du 8 septembre 2025, en exécution d'une décision de justice, du logement qu'il occupe 4 avenue Léonard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-189920
15 janvier 2019
15 janvier 2019
s3B2A966E { width:19.7%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communicated on 15 January 2019 FOURTH SECTION Applications nos. 42917/16 and 44103/16 Leonard
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e8
6 février 2007
6 février 2007
1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2006, en audience publique devant Jean Luc RAYNAUD, Conseiller de Chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924d
18 septembre 2007
18 septembre 2007
l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b0
11 décembre 2007
11 décembre 2007
l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab47
10 juillet 2007
10 juillet 2007
l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleciv1
61372090cd580146773ebb23
15 avril 1980
15 avril 1980
Sur le premier moyen pris en ses quatres branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Léonard Y..., de nationalité britannique, a créé, au profit de ses trois enfants, Andréa, Nigel et Amanda, deux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002608916
4 mai 2023
4 mai 2023
} .sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } FOURTH SECTION DECISION Application no. 26089/16 Constantin-Leonard
Source officielleciv3
613721dccd580146773f839a
28 avril 1993
28 avril 1993
Henri R..., demeurant Le Chesnay à Saint-Léonard (Seine-maritime), 218/ de Mme R..., demeurant Le Chesnay à Saint-Léonard (Seine-maritime), 228/ de M.
Source officiellePage 36 sur 99
KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard
21/08/2026
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LEPINARD, Loïc, Denis
28/07/2026
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Lepinard, Heloise
27/08/2025
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LEPINARD
18/08/2025
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LEPINARD, Yohann
03/07/2025
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