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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés civils
65a58421919da7c4f1789fc4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
expertise judiciaire préventive au contradictoire de : -le Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « Calmette II », sis [Adresse 2] à [Localité 6], représenté par son Syndic la SASU BAGNERES LEPINE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101085
24 septembre 2014
24 septembre 2014
200.000¿ est donnée et d'un immeuble à Montigny d'environ 200.000¿ om la famille se rendait pour ses loisirs ; que la retraite de l'épouse s'élève à 470¿ par mois ; que le mari lauréat au concours Lépine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245452
18 septembre 2025
18 septembre 2025
damage Other complaints under well-established case-law 18352/24 04/07/2022 Zoya Volodymyrivna GNATYUK 1973 Private house and garage at 73 Vyshneva (previously - Lenina
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca5f062bc1344620eb9b50
9 novembre 2020
9 novembre 2020
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Laurence LEPINOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c485
7 octobre 2008
7 octobre 2008
33200 BORDEAUX Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître GAUTHIER-DELMAS Thierry, avocat au barreau de BORDEAUX LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, Société AVLIS 2 impasse de Lespinasse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01051_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
L'expert évoque notamment une étude médicale des docteurs Biquard, Boussion et Lepinard de 2008 indiquant que le taux de détection de cette cardiopathie est passé de 68 % en 1999 à 90 % en 2008.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62c52969a2c4236379079798
5 juillet 2022
5 juillet 2022
clientèle, et dont il a seul bénéficié, - des parts détenues dans différentes sociétés et générant des participations (Clinique la Parisière, Société Civile HIP CARE, Société Stryker France, Société Lépine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9cb7
11 janvier 2018
11 janvier 2018
au barreau de PARIS, toque : K0168, avocat postulant et plaidant FEDERATION BANQUES ET ASSURANCES CFDT ( FBA - CFDT ) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jonathan CADOT de la SELARL LEPANY
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032f2abc36c72666d32765b
26 octobre 2017
26 octobre 2017
PARIS, toque : P0061, avocat plaidant INTIMES SYNDICAT F3C CFDT pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Jonathan CADOT de la SELARL LEPANY
Source officielle1re chambre civile
651e5361a81daa831884f46b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Y] [I] et le 09 novembre 2021 à Mme [L] [Z] épouse [I] par Maître [S] [C] pour la SCP [C]-Lepin-Favre-Bonasera, huissier de justice à Dijon (21) (désormais dénommé commissaire de justice), publiés le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2513135_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
I..., du syndicat des copropriétaires du 22 rue Hippolyte Flandrin, représenté par son syndic, la régie Bagnères et Lepine (Oralie) de M. AQ... BE..., de M. T... AW... et Mme A... AW..., de M. F...
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2212188_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2022, la société XIN YUE, représentée par Me Lepine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 avril 2022 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7e
24 janvier 2002
24 janvier 2002
LABORATOIRE DU DOCTEUR X... prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Horizon 21 le Millénaire 650 rue Lépine 34000 MONTPELLIER représentée par
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00625
8 juin 2010
8 juin 2010
rendu la décision du 18 juin 1987, au motif qu'il était apparu en 1998, soit un an après le jugement de condamnation, que la société HERRIAU n'avait jamais eu cette antériorité (une société BARRAULT LEPINE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb88
30 novembre 2011
30 novembre 2011
né le 25 Février 1953 à LESINA (ITALIE) ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb24
12 octobre 2011
12 octobre 2011
né le 25 Février 1953 à LESINA (ITALIE) ... 20600 BASTIA défaillant Monsieur François Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f7162a
4 mai 2018
4 mai 2018
toque : C1898 INTIMÉES Madame [V] [J] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Feïla BOUCHERIT de l'AARPI LEXINA
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd7
4 mai 2018
4 mai 2018
BELGIQUE Représentée et assistée sur l'audience par Me Feïla BOUCHERIT de l'AARPI LEXINA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0382 SARL ARTEMIS IMMOBILIER prise en la personne de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403460_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
3 du code de l’environnement en ce qu’il ne comporte pas d’autorisation d’abattage des arbres d’alignement situés le long du canal latéral à la Garonne entre l’écluse de Saint-Jory et l’écluse de Lespinasse
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1001JUD002700106
1 octobre 2009
1 octobre 2009
On unspecified dates the investigators inspected the crime scene and carried out a door-to-door check (“ подворный обход ”) in Lenina Street.
Source officiellePage 36 sur 46
LEPINAY, Ghislain
22/07/2026
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Lepinay, Thomas, Xavier
21/07/2026
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LEPINAY MALET
19/07/2026
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LEPINAY, Alicia, Marie, Michelle
17/07/2026
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LEPINAY, Marie
14/07/2026
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