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800 résultats pour « Marc BERTHELOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310008

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

F..., domicilié [...] , 2°/ à la société de Saint Rapt-Bertholet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en sa qualité de liquidateur statutaire de la société

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a783ec8121050008662e95

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Jérôme BERTHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c05

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae89

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e4fc25a97f0381f54c2

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

[O], un reçu du 27 mars 2011. La pièce n° 54 est intitulée « certificat Rôle d'eau 2011 années antérieures ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2109882_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Le contrôle technique de l'opération a été confié à la société BTP Consultants, par marché notifié le 28 juin 2005.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6968ce35cdc6046d4761e6c7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8f

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s99D5B241 { width:21.94%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s4B8D41EE { font-family:Arial; font-size:10pt } Publié le 31 mars

Source officielle
CA

3e chambre

6031fa4f925cec32b32b9db6

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Raymond Joly Marc M... Michel R... Salvador N... O....

Source officielle
CA

Chambre sociale

6971d476cdc6046d473611e6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6971d47ccdc6046d47361274

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6971d490cdc6046d473613bd

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6971d684cdc6046d47364165

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 21 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c168f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64ba21a6354f98d9699d4ec7

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[G] [N] du 16 mars 2012 mentionne expressément que M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68e88b783ea43407b9fbb72b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2015 en exécution du contrat général de représentation du 11 mars 2004.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf5cf476b3ae02585a9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [W] [X] et M.

Source officielle

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