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29 815 résultats pour « Marlière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69d568d8cdc6046d4771d15f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PROLONGATION DE RETENTION N° minute 26/35 Appel des causes le 07 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01364 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RLY Nous, Monsieur Maurice MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

69d568dbcdc6046d4771d17a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 07 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01366 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RL2 Nous, Monsieur Maurice MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da138dcdc6046d47dce421

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 27/01/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1407cdc6046d47dceb8c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 19/02/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da142ecdc6046d47dcee46

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 30/01/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da146bcdc6046d47dcf210

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 10/02/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c960eccdc6046d476b0cf9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par exploit en date du 23 Juin 2025 de la SELARL, [E] – BORTOLOTTI – CRETON – GRIFFON - MARLIERE, Commissaires de Justice, située au 20 rue Berthelot 62300 Lens, en la personne de Maître, [K], [E], la

Source officielle
TJ

JLD

6708301b89f19e8c50fad171

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1618 Appel des causes le 10 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04596 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7577L Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

6700471cc34eb4cc857c4f1e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1586 Appel des causes le 04 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04501 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7572G Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a875965209

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1605 Appel des causes le 07 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04538 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7574E Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a875965250

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1606 Appel des causes le 07 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04537 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7574D Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67f0393702fc178212f833de

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/ 494 Appel des causes le 04 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01432 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FXN Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67f0393802fc178212f8345e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/ 495 Appel des causes le 04 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01429 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FXK Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67f0393802fc178212f8346b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/ 497 Appel des causes le 04 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01420 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FW5 Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67f0393a02fc178212f834b9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/ 498 Appel des causes le 04 Avril 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/01430 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76FXL Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fca89dfa676257b8315e399

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

L'arrêt statue sur le bien-fondé du licenciement pour inaptitude et les indemnités qui en découlent, confirmant ou infirmant partiellement ou totalement la décision du Conseil de Prud'hommes selon les

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 2-3

5fca46defd0c9f9c649109cb

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

- Les revenus de l'épouse s'établissent de la manière suivante : au cours des exercices 2013 à 2016 : aucun revenu professionnel personnel selon attestation sur l'honneur du 6 février 2017 - Jusqu'à

Source officielle
CA

12e chambre

5fd97aba3eb9ae68ed87325a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La cour d'appel de Versailles a confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Versailles, condamné la société Volum'Embal Logistique à payer des sommes à la société Logistique Epone et condam

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6dc

Cassation

30 janvier 1974

30 janvier 1974

DE FAILLITE QUI EST DE " QUINZE JOURS A COMPTER DU JOUR DE LA SIGNIFICATION "; QUE DES LORS, EN L'ABSENCE DE DISPOSITIONS CONTRAIRES EXPRESSES RELATIVES AU POINT DE DEPART DU DELAI, EN MARIERE DE

Source officielle
CC

civ2

61372150cd580146773f2bbc

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

mutuelle dont le siège socal est à Belbeuf (Seine-Maritime), 4°/ de l'entreprise Chagnaud, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., ci-devant et actuellement zone industrielle du Malières

Source officielle

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Annonces BODACC553 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL JULIE MARLIERE

SIREN 892977885Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MAISON MARLIERE FRERES

SIREN 568801518Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

13/09/2026

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Créations

MARLIERE INVEST

SIREN 109355636Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARLIERE

SIREN 879821908Greffe du Tribunal de Commerce de douai

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE REMI MARLIERE

SIREN 911094779Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

13/08/2026

Voir →