Z... a fait preuve soit de violences soit a utilisé une arme ; que la chambre des appels correctionnels de Metz dans son arrêt du 16 avril 2014 a d'ailleurs rappelé que les faits reprochés étaient d'une

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 3 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a confirmé l'ordonnance

Roland, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 5 novembre 1997, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Julien Z... et d'Eric A... du

[C] [Q], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à M.

de la justice à sa demande de communication d'une copie de l’intégralité des décisions ayant ordonné les fouilles à nu, depuis le mois de mai 2018, de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Metz

suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de l'intégralité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client incarcéré à la maison d'arrêt de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 1] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 25/00217 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LXOC Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE

FERMETURES DE LA MOSELLE Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de [Localité 1], décision attaquée en date du 03 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00162 COUR D'APPEL DE METZ

W..., épouse A..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° B 19-16.315 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à M. O...

Edmond X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Chantal Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

[Z] [N], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 20-22.103 contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Metz (3e chambre civile, droit local), dans le litige l'opposant :

, confirmée par arrêt de la cour d'appel de Metz du 18 mars de la même année, que la mesure de rétention administrative, dont M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00393 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GROH ETRANGER : M.

le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Dylan ARAMINI, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00459 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRXF ETRANGER : X se disant M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 05 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le

Ordonnance 29 Avril 2026 ---------------------------- RG N° N° RG 25/02261 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GPR3 --------------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 12

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00518 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GSAA ETRANGER : M.