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725 résultats pour « Michèle CHARBOGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2b2a8fb67db7b48300

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Michel ESCALE Assesseur représentant des salariés : M.

Source officielle

Page 36 sur 37

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2c9e9a46d1f5a7694c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 16 octobre 2024, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Michel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00042 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : ME FRÉDÉRIC QUINQUIS DE la SCP MICHEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00041 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66fedfd1172da17169e99ac3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Stéphanie GARCIA, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE S.A.R.L. [12] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laure MICHEL

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68f3209f79ac4fbe1d8777c9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle

Source officielle
CA

1re chambre civile

68cce97f41cce69a12ae3d72

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

: 127 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 janvier 2025 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Antonio BBBBBBB..., - Mme Michèle EEEEEEEEEE... IIIIIIII... FFFFFFFFFF... , - M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

633fc2f1e633183e2ee1794d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

judiciaire de la SASU ATC RIB et de la société LEK BETEILIGUNGEN UG [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d9dc25a97f0381f4e4e

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

SOCIÉTÉ TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] Représentée par Me Marion CHARBONNIER

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX01699_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

O du Chambon, M. G R et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0227JUD002929595

Admin. suprême

27 février 2001

27 février 2001

Il a également affirmé avoir apporté il y a quelque temps une batterie et des vivres à un militant portant le nom de code Hamza, qu'il avait rencontré à la mine de charbon en face de la [gendarmerie] de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c016445a086e2bcedc49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[S] [A] [OJ] né le 16 Novembre 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marc PETERS de la SELARL MARC PETERS, avocat au barreau de BONNEVILLE Représenté par Me Michel FILLARD, avocat

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0924JUD004361210

Admin. suprême

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Le soir même, au cours de l’émission télévisée de Michele Santoro, l’ancien maire de Palerme Leoluca Orlando accuse le maréchal Lombardo de connivence avec la mafia.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b912556b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2025 DEMANDEURS : Monsieur [N] [P] né le 01 Janvier 1950 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté Rep/assistant : Maître Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff0461d

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Décembre 1963 à [Localité 5], MAROC, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marie luce BALME de la SELARL MLB AVOCATS, avocat au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Michel ESCALE Assesseur représentant des salariés : M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65b4ad367ef77d000880b41f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

à [Localité 15] (21) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 5] Madame [W] [F] [G] [V] née le 11 Août 1978 à [Localité 13] (70) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7ebecdc6046d470450ee

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [K] né le 25 Octobre 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michèle BLANC, avocat au barreau d'ANNECY Intimée S.A.S. [1], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Florian

Source officielle