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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL22426_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il fait valoir que les conclusions consignées dans son rapport font état de ce que l'utilisation de la ventouse métallique a occasionné une perte de chance pour l'enfant d'échapper au risque de fracture
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21445_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Sabatté, représentant le syndicat intercommunal à vocation multiple des
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500506_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Me Michel rappelle également que M. E souffre de sa cheville droite, qui présente un œdème et qui a fait l'objet d'examens médicaux en raison d'une suspicion d'entorse ou de fracture.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500507_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Me Michel rappelle également que M. E souffre de sa cheville droite, qui présente un œdème et qui a fait l'objet d'examens médicaux en raison d'une suspicion d'entorse ou de fracture.
Source officielleChambre 2-4
63b676fca853827c9026cff2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
JAILLET, Président Madame Nathalie BOUTARD, conseiller chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Monsieur Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
B... entreprise SAVOIR FER. » Un certificat médical descriptif a été établi le 24 juin 2008 constatant un traumatisme crânien grave avec contusion cérébrale, fracture du rocher, fracture de la base du
Source officielle1re chambre sociale
6868b38375a2d196dbc191ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITÉ (AGC) MIDI MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant, domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michel
Source officielle1ère Chambre
6866138327f49a37ec714ebc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Leila ZAIT, greffier lors du prononcé. ************* Un devis du 4 janvier 2021 a été dressé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e767
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Jean-Michel Joseph X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300037
21 janvier 2015
21 janvier 2015
emportant transfert de la propriété de Simone X..., veuve A..., à Ahmed et Hadda Y... est valable en ce que la rente ne pouvait être qualifiée de dérisoire au regard du prix de la vente, déboutant Michel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101228
8 décembre 2009
8 décembre 2009
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué (arrêt du 12 juin 2008) d'avoir condamné la société SOREVIE GAM à payer à Me Michel Z..., ès qualités de liquidateur de la SCP X...- Y
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601046_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A..., représenté par Me Michel, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler les arrêtés du 24 mars 2026 par lesquels le préfet
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8fae1d0e74effb5c08b5
12 mai 2022
12 mai 2022
au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Plaidant
Source officielleServ. contentieux social
662a99e7c8a1343b8cd5f999
10 avril 2024
10 avril 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Sven PIGENET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2343726-2510092
22 avril 2008
22 avril 2008
Règlement amiable Article 41 Eugenia Michaelidou Developments Ltd et Michael Tymvios c.
Source officielleChambre 17 (SC)
626b816ed1fb03057d9a50e7
22 avril 2022
22 avril 2022
[Z] [E] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Michel ROHRBACHER - à Mme [R] - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d44c25a97f0381f4c91
9 décembre 2014
9 décembre 2014
l'instruction : 19 Mars 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Novembre 2014 Date de mise à disposition : 09 Décembre 2014 Audience tenue par Jean-Jacques BAIZET, président et Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94354
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Me Jean michel LICOINE ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018 No : 425 - 18 No RG 18/01676 - No Portalis DBVN-V-B7C-FWXL DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 08 Mars 2018
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404cb9
10 février 1998
10 février 1998
le 5 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Guéret (section Industrie), au profit : 1°/ de Mme Marie-Noëlle H..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Monique T..., demeurant ..., 3°/ de Mme Michèle
Source officielle5e chambre Pole social
62ce63a59a20ce9fcf1268dc
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : À l'audience publique du 29 Juin 2022, où l'affaire a été mise
Source officiellePage 36 sur 113