Baie Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure servant à l'éclairage, le passage ou l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article Annexe

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conditionnement métallique. 29. 1 HA Fabrication de roulements. 29. 5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 29. 7 CA Fabrication d'appareils ménagers

Article Annexe

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de la mise en place des éléments sur les chantiers) 28. 7EC 5,10 Boulonnerie, visserie décolletées 28. 7GA 2,90 Boulonnerie, visserie forgées 28. 7GB 2,20 Fabrication de ressorts 28. 7HA 2,50 Fabrication d'articles métalliques ménagers

Article (21 à 29)

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CHATILLON-SUR-SEINE Extrémité LAIGNES 21 D 980 D 971 CHATILLON-SUR-SEINE D 70 PRECY-SOUS-THIL 21 D 700 Extrémité COUTERNON Extrémité SAINT-APOLLINAIRE 21 D 123 Boulevard Edme Nicolas

Article (80 à 89)

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CASTELSARRASIN D 26 CASTELMAYRAN 82 D 926E D 820 CAUSSADE D 926 MONTEILS 82 D 953 D 813 GOLFECH A 62 (échangeur n° 8) SAINT-LOUP 82 D 26 bis D 813 MALAUSE D 26 SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE

LEGIARTI000022505600

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2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac tel que calculé par l'INSEE pour l'ensemble des ménages

LEGIARTI000022505602

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Article Annexe I

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- Identifier les principaux agents économiques en relation avec l'entreprise et leurs rôles (ménages, entreprises, banques, Etat) - Les agents économiques et leurs rôles Comment les contrats sécurisent-ils les relations entre l'entreprise et ses partenaires

Article Annexe 3

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le matériel adapté à sa pratique et en assurer les bonnes conditions de stockage, le respect des dates limites d'utilisation et la traçabilité systématique ; - identifier et trier les déchets, choisir le conditionnement en fonction de leur nature (ménagers

Article 221-II-1/12

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des baïonnettes ou des niches à condition que celles-ci restent dans les limites prescrites au paragraphe 1 ou au paragraphe 3. 5 Aucune porte, aucun trou d'homme, aucune ouverture d'accès, aucun conduit d'aération ni autre ouverture ne doivent être ménagés

Article 1639 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 11

Code général des impôts

Par exception au III de l'article 1520 du présent code, lorsque les communes transfèrent la collecte des déchets des ménages à une communauté d'agglomération issue d'un syndicat d'agglomération nouvelle qui assurait antérieurement le reste de la compétence

Article L325-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

d'activité professionnelle, jusqu'à un âge fixé par décret ; c) L'ascendant, le descendant, le collatéral jusqu'au troisième degré ou l'allié au même degré de l'assuré social, qui vit au domicile de celui-ci et qui se consacre exclusivement aux travaux du ménage

Article L5215-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

d'électricité et de gaz ; h) Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ; 6° En matière de protection et mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : a) Collecte et traitement des déchets des ménages

LEGIARTI000022505606

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LEGIARTI000022505592

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LEGIARTI000023891234

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VOUVRAY VINS MOUSSEUX B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE VINS MOUSSEUX ET PÉTILLANTS B 1,00 TOURAINE VINS MOUSSEUX B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000022416828

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VOUVRAY B 1,00 VOUVRAY vins mousseux B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 1,00 TOURAINE vins mousseux B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000025671392

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MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 1,00 TOURAINE vins mousseux B 1,00 BOURGUEIL R 1,00 CHEVERNY R 1,00 CHINON R 1,00 COTEAUX DU LOIR R 2,00 COTEAUX DU VENDOMOIS R 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

Article Annexe unique (suite)

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plus de 2 personnes (inclus) X ou O 2 O O O X X Equipement pouvant être commun à plusieurs logements meublés pour les catégories 1 *, 2* et 3*. 24 Etendage ou séchoir à linge X 4 X X X X X 25 Ustensiles de ménage

Article Annexe 190-A.1

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de cabines accessibles, répondent aux prescriptions suivantes : - la largeur libre de passage est d'au moins 900 mm ; - la distance de la cloison située dans le prolongement de la porte fermée du côté de la poignée est de 400 mm au minimum afin de ménager

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