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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67f5ff37e523525b14ffda7c
8 avril 2025
8 avril 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301195_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Philippe Parisien ; - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Alle pour la SCI Avertin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23d40b8f5486fedd97d
10 avril 2025
10 avril 2025
Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE CPAM LOT-ET-GARONNE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
instance de LIMOGES, ---oOo--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE DE L'ARRET PRESIDENT : Monsieur Serge B..., CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES : Monsieur Patrick C... et Monsieur Philippe
Source officielle11e Chambre B
603411e07bedb901dae27623
9 février 2017
9 février 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Brigitte PELTIER, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
23 octobre 2013
TREIZE APPELANTE : SA CATERPILLAR FINANCE FRANCE Représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège 2 Boulevard de la Libération 93284 SAINT DENIS CÉDEX assistée de Me Philippe
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905235_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 octobre 2020, 21 avril 2021 et 27 juillet 2021, la société Phileas K, représentée par Me Peltier, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de toute conclusion
Source officielle1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae02585a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102320_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 février 2022 et 18 avril 2023, la commune de Vauvert, représentée par Me Phelip, conclut : 1°) au rejet de la requête de M.
Source officielleChambre civile Section 2
63d229c29b3c8605deec1db4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTER AUTO CONTROLE DU FIUM'ORBO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP
Source officiellecr
édure suiviec/Maurice Z
61372647cd5801467742451a
11 mai 2004
11 mai 2004
Philippe, - Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05445
8 octobre 2008
8 octobre 2008
avait produit plus de vin qu'il ne le déclarait officiellement, l'inventaire aurait permis de le faire apparaître ou sa comptabilité en aurait été affectée ; que surtout, l'oenologue de l'exploitation, Philipe
Source officielle11e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b93
16 novembre 2017
16 novembre 2017
] épouse BERTHIER [Q] [Q] [C] [Z] [V] [X] Société civile SOCIETE CIVILE DE BEAUREGARD SCP [C] [Z] & [B] [L] SCP BR ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle14e chambre
5fca9d935f8d5e93418f873d
10 juillet 2020
10 juillet 2020
rendu le 25 Juin 2020 par le Président du TJ de VERSAILLES N° chambre : N° Section : RE N° RG : 20/00500 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/07/2020 à : Me Philippe
Source officielleChambre A - Civile
6791dffc1c87724b5e69d971
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] représenté par son syndic la SARL CITYA IMMOBILIER LE SYNDIC [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cécile DROUET substituant Me Jean-philippe
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
(MAF) en qualité d'assureur de la société QUADRI FIORE [Adresse 9] [Localité 31] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Plaidant : Me Bernard-René PELTIER
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abe17ef77d000880b398
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MANS, décision attaquée en date du 26 Mars 2021, enregistrée sous le n° 20/00112 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [T] [N] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603354af2e147d05b938dfff
4 juillet 2017
4 juillet 2017
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 572 174 944 00015 Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Philippe
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03de3
19 mars 2015
19 mars 2015
DELENTA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN PARTIE(S) INTERVENANTE(S) CGEA AGS DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3122e3e3b1864ce21be
10 juillet 2025
10 juillet 2025
suivant déclaration d'appel du 03 mai 2023 APPELANTE : [E] [K] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Philippe
Source officiellePage 36 sur 41