Jacqueline , le sieur T... Maurice , la dame V... Denyse , le sieur Roberto M... , la dame XY... Solange , les sieurs R... Maurice et F... Pierre , la dame XW... Martine , le sieur J...

. ; - n° 130909, présentée par Mme Jacqueline S..., demeurant ... àSainte-Croix-aux-Mines (68160) ; - n° 130910, présentée par M.

Localité 4] n°478 301 591 Representant(s) : Maitre Valentin DURAND, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS : Philippe

[Adresse 3] immatriculé(e) au RCS de d'Evry n°918 015 918 Représentant(s) : Non représentée Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY : Bruno THOMAS Juges : Philippe

PRESIDENT STATUANT SUR INCIDENT N° RG 23/05623 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QATT ORDONNANCE N° APPELANTE : SOCIETE BANQUE POPULAIRE OCCITANE [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Philippe

RG n° 11/05728 APPELANTE SA UNICREDIT SPA [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth BIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : R237 INTIMEE Madame [T] [T] [Adresse 2] représentée par Me Philippe

DE RENNES ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Malo BOHUON, conseiller, GREFFIER : Mme Jacqueline

DE RENNES ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Malo BOHUON, conseiller, GREFFIER : Mme Jacqueline

ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Fabienne Marie Jacqueline Z... divorcée X... ... 42600 SAVIGNEUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à

Jacqueline ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas BESSET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Madame Nathalie Z... épouse

avertissements afférents à la taxe d'habitation ; que l'examen de ces documents permet de se rendre compte qu'ils concernent pour l'essentiel des personnes étrangères à l'actuel débat (Messieurs Néville Y..., Philip

Philippe, Félix D..., demeurant ensemble ..., 14 / de M. François F..., demeurant ..., 15 / de Mme Anna XC..., épouse XS..., 16 / de M.

Philippe V..., demeurant ... (9ème), 22 ) de M. Michel XW..., demeurant ... (9ème), 23 ) de M. Albert XX..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 24 ) de M.

INSTANCE DE DIJON RG 1ère instance : 05-2390 APPELANTE : SA AXA FRANCE, prise en la personne de son Président Directeur Général dont le siège social est 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par Me Philippe

instance de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Madeleine HUBERTY, Conseillère à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Jacqueline

MINUTE N° 08 / 0473 Copie exécutoire à : - la SCP WEMAERE-LEVEN -Me Philippe RUBIGNY -la SCP CAHN COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 05 Mai 2008 Numéro

jugement rendu le 16 Novembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de Paris - RG no 97/1866 DEMANDERESSE et DEFENDERESSE A LA SAISINE APPELANTE et INTIMEE Mademoiselle Valérie Isabelle Jacqueline