en annexe, un plat lisse de rail de guidage à rouleaux.

1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant Monsieur [Z] [M] né le [Date naissance 2] 1958

DU 09/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/12/2024, l'entreprise ci-après nommée : Sarl LR CREATION [Adresse 1] Activité : ACHAT ET VENTE EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL DE FLEURS, DE PLANTES

------------ ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19/06372 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LLBA [N] [I] [T] [I] [J] [O] épouse [I] SAS HOLDING HUMANI FLOR c/ [L] [U] SCP PHILIPPE

Monsieur Philippe X... a été engagé à compter du 8 octobre 1969 par la société PHILIPS aux droits de laquelle sont venues successivement, les sociétés PHONOGRAM, POLYGRAM et La société UNIVERSAL MUSIC

Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Le procureur de la République a requis le placement sous tutelle de Madame Léa X....

maire de La Seyne-sur-Mer lui a refusé la délivrance d'un permis de construire en vue de l'édification d'un programme de 48 logements collectifs " libre " et " un local en devenir ", en R+4, et 48 places

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Maintien période d'observation : CASA NOVA (SARL) RG 2025 000996 PC 41225046 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025 de : Monsieur Philippe

La société réalise des prestations de recrutement pour tous types de salariés, avec une facturation au placement du salarié de 13 % du salaire brut annuel, ainsi que des prestations de formation dans les

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 14 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Air Seychelles, société de droit étranger

, entendu en son rapport, Arrête le plan de redressement de la : SARL DTM, [Adresse 2], Activité : Maçonnerie, terrassement, démolition et tous travaux se rapportant à cette activité immatriculée au

d'occupation des sols ou de plan local d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune.

, présente une trésorerie positive, et sollicite l'arrêté de son plan d'apurement de passif à l'instar de l'administrateur judicaire ; Le Ministère Public émet un avis favorable au plan présenté, requiert

Le plan prévoyait le règlement du passif dans les conditions suivantes : * Paiement immédiat à l'homologation du plan des créances dont le montant admis est égal ou inférieur à 500 euros, * Poursuite

rendu(e) le 07 Décembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/01664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

PLATER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : E 2044 Madame [U] [E] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau

, tel que défini par le plan ci-dessous, est mis en place dans l'attente du traitement de la zone d'éboulement.