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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c09884
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TERRE ROSSE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Arthur ARNO de la SAS LGMA, avocat au barreau de PARIS Intimées : S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2009857_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
commune de l'Haÿ-les-Roses de faire une étude environnementale du PLU de l'Haÿ-les-Roses et une étude d'impact globale du projet "Cœur-de-Ville" ; 13°) d'enjoindre à la commune de l'Haÿ-les-Roses de
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b424df5b5c7d10ca4876
14 janvier 2025
14 janvier 2025
D'ARGENT ont conclu un contrat aux fins de location de deux gardes-vins à la SCEA la ROSE D'ARGENT.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007617523
22 octobre 1984
22 octobre 1984
OCTOBRE 1981, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT, EN DATE DU 2 JUIN 1981, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A ACCORDE A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES ROSES
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685737e31b7f744449de
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le 8 novembre 2019, la société Dusty Rose Saloon Corsica Motorcycles a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01359_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par deux courriers du 10 juillet 2018, la SARL Les Landes du Rosey a formé un recours gracieux contre ces arrêtés.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201093
19 juin 2014
19 juin 2014
du taux de cotisation sont ceux pour lesquels le recours initial a été formé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la non-imputation au compte employeur de la société Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056d
16 avril 2013
16 avril 2013
Un enfant est issu de cette union : - Rose, née le 6 août 2009.
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f565
27 mai 1970
27 mai 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, DANS UNE LOCALITE, DE NUIT, ROUSSEL QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, EST ENTRE EN COLLISION AVEC UNE AUTOMOBILE CONDUITE
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67195b1c1486831808a49ba4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[H] [S], Mme [Y] [X] [C] épouse [S] CONTRE Grosse :2 Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me OULMI Copie :1 Dossier Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me Sabrina OULMI PARTIES : Monsieur [H] [S], né
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964170f5112d8edd05869f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, et en application des dispositions de l’article 462 du code de procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:439415.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466337.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. B.
Source officielleciv3
61372093cd580146773ebd84
12 mai 1982
12 mai 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, ASSUREUR DE L'ENTREPRISE BASSOT-ROUSSEL, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 24 AVRIL 1980) D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION DIRECTE
Source officielleciv1
613721d4cd580146773f7d77
24 février 1993
24 février 1993
géographique d'appellation d'origine Cantal (CIF), en cassation de l'arrêt n8 15/91 rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de la société Laiterie fromagerie Roussel
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300467_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
B A C, représenté par Me Moraga Rojel, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019032214
14 avril 2008
14 avril 2008
Vu la requête, enregistrée le 7 mars 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rosette B épouse A demeurant ... ; Mme A demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur
Source officiellesoc
61372324cd58014677405f46
14 octobre 1998
14 octobre 1998
du 28 août 1990 que les avantages du statut du groupe Roussel-Uclaf seraient maintenus pendant trois ans et qu'à l'issue de ce délai, soit une solution serait proposée, soit la salariée bénéficierait
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:474636.20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le désistement de la société de vétérinaires Deloche et Rousselle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1f2
22 juillet 2016
22 juillet 2016
déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/02795 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officiellePage 36 sur 1162