CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2306600_20250221
21 février 2025
litige, la responsabilité du maître d'ouvrage est entière ; en tout état de cause, la société CMB s'est abstenue de lui transmettre les éléments requis en temps utile ; enfin, le non-réalisation du tapis
Cour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e233
15 juin 2011
A compter du 1er novembre 1999, il a rejoint l'organisation latex grands comptes en qualité de marketing manager, cette unité ayant pour vocation de servir l'industrie du papier couché et du tapis ; le
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301029
8 octobre 2015
volontaire et insupportable du volume sonore de son téléviseur, les recommandations de Mme Y... à tous ses visiteurs pour les inviter à se déchausser, à son enfant pour lui demander de jouer sur son tapis
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00084
21 janvier 2014
d'alimentation des vaches et son caractère inexploitable, l'étroitesse des logettes fournies par la société LS BROUWERS, la taille insuffisante de la fosse à lisier, l'incompatibilité des logettes et des tapis
6ème chambre
DCA_24NT01653_20250211
11 février 2025
En revanche, si l'arrêté contesté retient que Mme E aurait " enroul[é] un enfant de quatre mois dans un tapis de sol pour le porter dans ses bras ", la requérante indique qu'en se penchant vers l'enfant
1re Section - 1re Chambre
DTA_2120508_20240403
3 avril 2024
La société générale du textile Balsan (SGTB), qui exerçait une activité de vente de tapis et moquette a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire par jugement du 24 octobre 2000 du tribunal
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13632
7 avril 2022
Since 2017 and the adoption of the Talpis v.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10521
24 février 2015
La situation ne s’est apaisée que lorsque les manifestants ont quitté le secteur de la mosquée après avoir incendié les tapis de prière de certains fidèles.
cr
6079a88a9ba5988459c4dd2a
4 juin 1973
NE PEUT S'IMMOBILISER QU'A UNE DISTANCE SUPERIEURE A LA LONGUEUR DE LA PLATE-FORME D'ARRET; QU'ENFIN LES SIEGES PROPREMENT DITS DEMANDAIENT DES AMENAGEMENTS POUR FONCTIONNER EN DESCENTE, SOIT UN TAPIS
Chambre 2-4
69d93ea2cdc6046d47cd61a7
10 avril 2025
liquidation judiciaire de la : SAS à associé unique GRANDE LITERIE ALESIA 80 rue d'Alésia 75014 Paris Enseigne : FRANCE LITERIE ALESIA Activité : vente au détail de lits et canapés et autres ameublements (tapis
PROCEDURES COLLECTIVES
69b4d75ecdc6046d479b5e6b
7 janvier 2026
décembre 2025, par : La SAS HEREL La création, le développement et la commercialisation par tous moyens, la vente en ligne de vêtements, de sous vêtements, de prêt à porter et accessoires, jeux, jouets, tapis
Audience d'ouvertures de procédures collectives
6a0f79e7cdc6046d477ec1e6
15 mai 2026
paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : S2C (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis
6253ccb5bd3db21cbdd9107e
10 décembre 2013
au barreau de LIMOGES CPAM DE LA CORREZE, demeurant 6 RUE SOUHAM-19033 TULLE représenté par Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES SAS ASSUREMA dont le siège social est ZA La Tapi
4 ème Chambre
DTA_2503779_20260213
13 février 2026
où il y exerce de manière continue une activité d’employé polyvalent dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée conclu le 8 septembre 2022 avec une entreprise de commerce de gros de meubles, de tapis
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304577_20240116
16 janvier 2024
Il soutient que : - après avoir lancé un tapis dans le bassin de baignade, il a ressenti une vive douleur dans la zone thoraco-abdominale ; - l'expertise sollicitée présente une utilité dès lors que
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11266
22 novembre 2017
indiqué qu'elle avait partiellement visionné les colis, qui étaient destinés au relais H et qui ne posaient jamais de problème ; que sur le second grief, elle avait reconnu qu'elle aurait dû arrêter le tapis
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2300726_20230125
25 janvier 2023
portion de la petite ceinture fermée au public, y compris pour la promenade, composé d'aménagements et de meubles ainsi que d'un baraquement, de bâches tendues occultant des couchages, de tables, de tapis
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00905
6 mai 2014
document annexé au contrat de travail intitulé détail et décompte des tâches, l'entretien et la propreté des parties communes et notamment le poste « ordures ménagères » et le poste « halls d'entrée, tapis-brosse
61372537cd5801467741bed1
4 janvier 1990
attaqué que Rita Y..., employée de la société GICA, dont Gilles X... est directeur, a été blessée en introduisant sa main dans une chaîne d'emballage pour récupérer un rouleau d'étiquettes tombé entre le tapis
613724e3cd58014677419341
9 janvier 1990
sécurité du salarié, sauf à entacher sa décision d'une irrégularité de nature à la priver des conditions essentielles de son existence légale ; "alors enfin que les demandeurs avaient fait valoir qu'aucun tapis
Page 36 sur 116