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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
603628a10c1d928bac59842e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
APPELANT Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Yannick LE LANDAIS, avocat au barreau de MARSEILLE, et assisté de Me Alain BOFFARD
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000033609828
14 décembre 2016
14 décembre 2016
partie intitulée " Comment est appréciée l'exposition à la pénibilité ' ", relatif à la prise en compte des périodes d'absence ; - au point 1.3 de la fiche n° 1, les phrases : " elle est réalisée sur la base
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88853
5 septembre 2006
5 septembre 2006
divisés qui ont appartenu au même propriétaire ont été mis par lui dans l'état duquel résulte la servitude invoquée ; Attendu dès lors qu'il convient en l'absence de servitude de revenir au texte de base
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100009
16 janvier 2013
16 janvier 2013
X... avait signé le contrat d'assurance et approvisionné le compte, éléments pourtant impropres à caractériser une volonté non équivoque de ratification, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10388
28 mars 2018
28 mars 2018
Yannick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310532
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Yannick X..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sepia, 5°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Mutuelle des
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e63
1 mars 2021
1 mars 2021
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 181 DU 01 MARS 2021 R.G : No RG 20/00474 - CD/EK No Portalis DBV7-V-B7E-DHHF Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé du président
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Monsieur Yannick CC..., né le 14 Octobre 1951 à BLOIS (41), demeurant... 23.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603659fd63101bba6b52fd71
5 novembre 2015
5 novembre 2015
] recrutée à compter du 1er juillet 2010 montre que celle-ci n'était pas rémunérée sur la base d'un temps plein
Source officielle1ère Chambre
67eeeb3db848dd6814c63e21
1 avril 2025
1 avril 2025
Or, c’est sur la base de ce visuel que s’est formé l’accord des parties et que devait se définir le projet de construction.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aec
26 octobre 2020
26 octobre 2020
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 398 DU 26 OCTOBRE 2020 renvoi après cassation R.G : No RG 17/00562 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7B-CZ5E Décision déférée à la Cour : renvoi
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02688_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Mme C a, par la suite, eu quatre enfants, G A née le 24 juillet 2015, Yanisse A et Yanissa A nés le 16 novembre 2016 et Maïlouna A née le 2 juin 2019 d'une troisième union avec un autre ressortissant français
Source officiellecr
écriture privéec/Félix X
613725cacd580146774208a3
4 mars 1998
4 mars 1998
Serge, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, des chefs d'homicide involontaire et faux
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c649d1be43307c9013b399
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officielleChambre Sociale
6438f36ea942a604f5e93908
13 avril 2023
13 avril 2023
13 AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 22 Novembre 2021 APPELANTE : Société F.L.A [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
64f02e66db41fad969879ba8
30 août 2023
30 août 2023
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Olivier JOLLY, avocat au barreau de l'Eure SAS EUROPEENNE DE NEGOCE RCS de Compiègne n° 450 697 149
Source officielle2e chambre sociale
627ca8114781dc057dee7a50
11 mai 2022
11 mai 2022
de MONTPELLIER INTIMEE : SAS LES DUNES [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Laurent ERRERA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Yannick
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02392
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Yannick X..., - M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f772ffcdc6046d4774f686
21 janvier 2026
21 janvier 2026
personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel COLOMBANIJugesMadame Marinette TORPILLE, Madame Sylvie MARECHAL, MonsieurConsulaires : Yannick
Source officielleChambre 4/section 4
67f412e34e0040aa3735be08
7 avril 2025
7 avril 2025
Dans l'affaire entre : Monsieur [T] [I] [S] [F] [J] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 10] demandeur Assisté de Me Yannick LUCE, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officiellePage 36 sur 59