rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [L], assistée de Mme [X], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Blanc

FHB prise en la personne de Maître Jean-François BLANC ès qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société LIVEFIT [Adresse 4] [Localité 2] et S.E.L.A.R.L.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier

PARIS, le dix octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me BLANC

Sanson, Maître des Requêtes ; - les observations de Me de Nervo, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'YONNE et de Me Blanc, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC

mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de Me BLANC

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société SELAFA Cedibio, de Me Blanc, avocat de M.

X... a fait dégénérer en abus le droit d'appel ; Qu'en statuant ainsi, par des motifs impropres à caractériser une faute de M.

DBVN-V-B7E-GGZW Mme [O] [J] C\ Me [N] [R] N° / 2023 Notifications le 25 Janvier 2023 à Mme [O] [J] Me [N] [R] ORDONNANCE Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel Louis BLANC

les intérêts au taux légal à compter du 27 janvier 2014 ; - Ordonné la capitalisation des intérêts ; - Débouté la société Togo Food de sa demande en principal à l'encontre de la compagnie du cap blanc

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens sociaux, abus de

[U] [T] Expéditions le :08 JUILLET 2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL AD LITEM JURIS O R D O N N A N C E Le huit juillet deux mille vingt deux, Nous, Michel Louis BLANC

X... au paiement du solde de son compte courant débité en exécution de ces ordres de virement, qu'il ne rapportait pas la preuve de sa signature en blanc de ce document, sans aucunement procéder, comme

, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Christophe BLANC - 0300 Me Isabelle LACOMBE-BRISOU - 0144 Me Philippe NEWTON - 0301 EXPOSÉ DU LITIGE Madame [A] [E] et Monsieur

le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS

[Z] verse aux débats une facture d'un téléviseur Samsung écran plat du 11 juillet 2022 au nom de la Toque blanche tandis que l'état descriptif des éléments d'actifs mobiliers de la société la Toque blanche

Elle exerce une activité de production, de négoce et commercialise des rhums blancs et des rhums vieux. Elle a pour associé et dirigeant actuel M. [S]. La société Distillerie [J], créée par M.