; b) Une description des principaux risques en matière environnementale, sociale et de qualité de gouvernance pris en compte et analysés, qui comprend, pour chacun de ces risques : i) Une caractérisation de ces risques, notamment leur caractère actuel

Article 1

—

Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien en sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète des musiques actuelles

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

Classement actuel. Nouveau classement.

Article 7

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Par ailleurs, les partenaires conventionnels portent également la volonté de rendre la CCAM exhaustive des actes actuellement réalisés par les chirurgiens-dentistes et non pris en charge par l'assurance maladie.

Article Annexe B

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A ce stade, en l'absence de schéma de traitement de la dette qui ne peut être décidé dans le contexte économique actuel, les comptes du régime général intègrent les frais financiers qui atteignent 3 milliards d'euros à l'horizon 2013 et sont inclus dans

LEGIARTI000049821532

—

s'appuieront sur les outils et travaux déjà existants aux niveaux local et régional, en particulier sur ceux de l'opérateur France Travail, de la DARES, de l'INSEE et des services d'études régionaux du réseau territorial de l'Etat en matière d'emploi (actuels

Article Annexe 3

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Analyser l'état actuel de l'espace étudié. 3. Construire une méthode de planification des interventions : analyser le parcellaire forestier.

LEGIARTI000029756373

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En maternité Le premier test : - est effectué au plus tôt après la 24e heure ; En l'état actuel des connaissances, le dépistage est bilatéral. - est effectué avant la sortie de la maternité ; Le résultat du deuxième test permet de vérifier l'audition

Article 5

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d'admissibilité Le candidat constitue lors de son inscription au concours un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, dans la spécialité choisie, lui permettant de présenter son parcours professionnel, en particulier ses activités actuelles

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

Les données à retenir, notamment leur année de collecte, et les modalités de leur actualisation s'il y a lieu, sont fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du logement et de l'économie.

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

Ces objectifs et ces principes tiennent compte de l'évolution démographique et économique, de l'évaluation des besoins des habitants actuels et futurs, de la desserte en transports, des équipements publics, de la nécessité de lutter contre l'étalement

LEGIARTI000024751069

—

Flux de travaux immobilisables Cessions Amortissement amortissements flux de travaux Réévaluations (+) ou (-) actualisation

LEGIARTI000024751081

—

seules charges de pensions des fonctionnaires titulaires à l'exclusion des recettes et charges annexes liées aux pensions des fonctionnaires (cotisations, transferts de compensation démographique vieillesse), des subventions et charges de pension actuellement

LEGIARTI000024751009

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Article Annexe I

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Conditions générales d'exercice Le titulaire du BTS Commerce international à référentiel commun européen exerce son activité auprès : - de la clientèle internationale (actuelle et potentielle) de l'entreprise ; - de ses fournisseurs étrangers (actuels

Article Annexe

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L'intention est d'assurer une bonne continuité avec, d'une part, le programme actuel de la classe de seconde et, d'autre part, les objectifs des sections de techniciens supérieurs et des instituts universitaires de technologie, tout en veillant à fournir

LEGIARTI000024744065

—

Flux de travaux immobilisables Cessions Amortissement amortissements flux de travaux Réévaluations (+) ou (-) actualisation

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Lorsqu'une société de financement spécialisé procède, à la clôture de l'exercice, à l'évaluation à la valeur actuelle des éléments de l'actif et du passif ainsi que de ses engagements, il n'est pas tenu compte, pour la détermination du résultat imposable

LEGIARTI000022821164

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Tarifs réservés aux sites raccordés au domaine de tension BT Heures creuses : 8 h par jour tous les jours : (1) Les différents niveaux de puissances souscrites dépendent des calibres des disjoncteurs actuellement disponibles sur le marché.

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