Pour chaque APSA, des acquisitions, appelées compétences attendues sont définies. Chaque compétence attendue s'inscrit dans l'une des quatre compétences propres à l'EPS et mobilise plusieurs compétences méthodologiques et sociales.

Article Annexe III

—

Article 19 " Information des clients " ainsi que les articles 23 et 24. II.

Article Annexe I

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Résultats attendus - Utilisation rationnelle des outils de communication - Pertinence de la communication écrite et orale - Pertinence de l'argumentation sur les principales caractéristiques des produits - Respect des réglementations (affichages..

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 89

Arrêté du 24 mars 1981 RELATIF A LA DATE D'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL RELATIVES AUX MACHINES ET APPAREILS DANGEREUX UTILISES EN AGRICULTURE.

Article R. 233-85 (alinéa 1er). Article R. 233-87 (alinéas 2 et 3). Article R. 233-88. Article R. 233-89 (alinéas 1er à 4). Article R. 233-91. Article R. 233-93. Article R. 233-94 (alinéa 3). Articles R. 233-95 à R. 233-97. Article R. 233-99.

Article L140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 46 > 60

Code des postes et des communications électroniques

Loi du 4 juin 1859, articles 1er à 3,5 à 7, alinéa 1er, et article 9. Loi du 3 juillet 1861, article 1er. Loi du 20 décembre 1872, article 22, alinéa 1er. Loi du 25 janvier 1873, sauf article 6. Loi du 5 avril 1878, article unique.

LEGIARTI000050047313

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Exigences générales Lorsqu'il y est assujetti, l'organisme de formation apporte la preuve qu'il répond a minima aux exigences définies en application des articles L. 6316-1 et suivants du code du travail, relatives à la qualité des actions concourant

Article Annexe 2

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Le présent guide décrit la mission attendue de l'organisme qualifié accrédité (OQA) prévue à l'article 12 du décret n° 2017-439 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport

Article Annexe

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Il (elle) contribue à l'atteinte des niveaux de service et de productivité attendus. Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

Article ANNEXE

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Ses interventions visent principalement à rendre l'eau conforme aux usages attendus (domestiques, industriels, agricoles...) en fonction des exigences (réglementaires et normatives) sanitaires et environnementales en vigueur.

Article L174-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 74

Code de la construction et de l'habitation

Les actions définies au présent article s'inscrivent en cohérence avec les objectifs fixés par la stratégie nationale de développement à faible intensité de carbone mentionnée à l'article L. 222-1 B du code de l'environnement.

Article Annexe I

—

cartographiques antérieurs à 1995, la table de correspondance entre les dénominations du référentiel pédologique de l'Association française pour l'étude des sols (AFES, 1995 et 2008) et celles de la commission de pédologie et de cartographie des sols (CPCS

Article 14

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: : : : : : Article 4 : 3 : : : : : Article 8 : 2

Article 125

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en Martinique 975 000 Articles L. 213-10 à L. 213-10-12 du code de l'environnement, articles L. 423-19 et L. 423-20 du même codeet article 1635 bis N du code général des impôts Agences de l'eau 2 347 620 000 Article 706-163 du code de procédure pénale

Article M 42

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commerciaux, cette dernière limite est fixée comme suit pour chaque exploitation : Exploitation recevant plus de 1 500 personnes : 2 000 kilogrammes ; Exploitation recevant de 701 à 1 500 personnes : 1 000 kilogrammes ; Exploitation recevant de 301 à 700

Article Annexe I

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sorties matières (traçabilité) Chambres froides, véhicules de transport réfrigérés Guide des bonnes pratiques d’hygiène Autonomie, responsabilité Niveau d’autonomie et de responsabilité défini par les consignes de travail données Résultats attendus

Article Annexe Ib

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C6 - Communiquer SAVOIR-FAIRE MISE EN SITUATION RÉSULTATS ATTENDUS C6.1 Transmettre des consignes. Éléments d'environnement : - L'atelier, le poste de travail.

Article Annexe I

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Résultats attendus R1.3 Les documents relatifs au véhicule sont présents et valides. R1.3 Les documents relatifs au conducteur sont présents et valides. R1.3 Les documents relatifs à la marchandise sont présents et valides.

LEGIARTI000039331435

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Principaux objectifs spécifiques en lien avec les compétences attendues : - Conduire une consultation prénatale ; - Mener un entretien prénatal précoce : . Objectifs de l'entretien prénatal précoce, .

Article ANNEXE II

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Habillage B 16 Alimentation B 20 Elimination B 20 Transfert B 200 Déplacement intérieur B 40 Déplacement extérieur B 0 Communication B 0 Sommation des valeurs des variables : - supérieure ou égale à 1 700

Article 3

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334 Total actif circulant (hors trésorerie) 166 890 42 653 124 237 Trésorerie Fonds bancaires et fonds en caisse 12 162 12 162 Valeurs escomptées, en cours d'encaissement et de décaissement - 2 751 - 2 751 Autres composantes de trésorerie 9 700

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