AU TITRE DU CID UNATI ; ALORS QUE LA DIFFAMATION EST L'IMPUTATION D'UN FAIT PRECIS, DE NATURE A PORTER ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION ; QUE, PAR SUITE, LES JUGES NE POUVAIENT, POUR ENTRER

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller

à l'honneur et à la considération de P... ; que dame M... a adressé cette lettre tant à D... qu'aux délégués du personnel et à l'inspecteur du Travail après sa convocation à l'entretien préalable au licenciement

à l’honneur et la considération sociale des plaignants en raison de leur origine ethnique.

A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DE LA PERSONNE ET QUE S'AGISSANT D'UN JEUNE MARIN QUI, TOUT A FAIT EXCEPTIONNELLEMENT, AVANT DE REGAGNER SON BATIMENT AVAIT ETE BOIRE DANS UN BAR UN PEU PLUS QUE DE COUTUME

Cotte président, Mme Chanet conseiller rapporteur, M. Joly, Mmes Anzani, Mazars, MM. Beyer, Pometan conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty, M.

dans son honneur et sa considération, M.

Il ajouta également que l’atteinte à l’honneur et à la réputation de E.K. n’était atténuée ni par l’utilisation répétée de termes similaires, ni par le fait que l’usage des termes en question était considéré

Elle dénonçait une atteinte à son honneur et à sa réputation en raison de la manière dont elle était représentée dans les caricatures de M.

  Elle estima dans son arrêt que, si le droit à la liberté d'information est normalement considéré comme prééminent sur le droit à l'honneur en raison de sa finalité de formation de l'opinion publique

que les éditoriaux incriminés et l'article du 25 mai 2000 étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir assassiné Alexis A... ; que

à l'honneur ou à la considération de M.

à leur honneur et à leur considération ; que, contrairement à l'article incriminé, l'arrêt de la chambre d'accusation de Nancy du 18 mai 1993 ne fait, en aucune de ses énonciations, intervenir l'origine

douteuses de Michel B..., par solidarité maçonnique, pour éliminer un "remuant opposant" à son "frère" Michel C... ; qu'une telle imputation était bien de nature à porter atteinte à l'honneur et à

cette action elle entendait, sans invoquer la diffamation au sens de la loi du 29 juillet 1881, faire respecter sa vie privée, d'où il suit qu'en décidant que son action, qui tendait à défendre son honneur

à l'honneur ou à la considération d'une personne entre dans les prévisions de la loi même si elle est présentée sous une forme déguisée et par voie d'insinuation ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué

A SON HONNEUR ET A SA CONSIDERATION DANS LA MESURE OU SA REPUTATION LITTERAIRE EST GRAVEMENT COMPROMISE PUISQU'IL EST RAVALE AU NIVEAU DE VEDETTES SPORTIVES PEU EVOLUEES INTELLECTUELLEMENT QUI RECOURENT

à son honneur ou à sa considération contre : - M.

comme une lettre de mécontentement, ses termes contiennent néanmoins l'imputation de faits de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Monsieur X...

Le tribunal jugea que les conditions de la responsabilité délictuelle civile étaient réunies en l’espèce, considérant, notamment, que les déclarations de G.S. avaient porté atteinte à l’honneur et la réputation