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753 résultats pour « buffet de gare »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f52a

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

d'ANGERS, du 10 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01918 ARRÊT DU 24 Avril 2012 APPELANT : Monsieur Nicolas X... ... 49340 TREMENTINES présent, assisté de Maître Frédéric BUFFET

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

679481510175ed452fca58d0

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Gilles BUFFET, Conseiller Mme Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, désignée en remplacement de Mme Véronique RENARD, Présidente de chambre, Présidente, empêchée Greffière lors des débats : Mme

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fda6e0b9cb032b77e442ef0

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier DEBEINE de l'AARPI CBR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603442e7f717ce33da0b82d5

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

de PARIS sous le n°378 570 014 ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric BURET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61627e9e38d18b7ebf63d1f9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

APPELANTE SAS PROVERA FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric BURET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6035b5adb8c7ee1d4ef5178d

Appel

19 février 2016

19 février 2016

La ville confie au titulaire du marché, les trois missions de contribuer à l'épanouissement de l'enfant..... offrir aux enfants, une gamme variée de loisirs éducatifs à moindre coût pour les familles et

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CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f1e

Appel

16 février 2000

16 février 2000

Par acte de Me BUFFET, Huissier de justice, en date du 11 février 1985, la société locataire a formé sur le fondement des dispositions de l'article 6 du décret du 30 septembre 1953, une demande de renouvellement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffa

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

plaidant Me Audrey BALLU-GOUGEON, avocat au barreau de Rennes INTIMÉE : Madame [U] [P] née le 01 janvier 1970 à [Localité 5] (75) [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Emmanuelle BUFFET

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162fde53ebbdffcbea6a99f

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

INTIMÉ Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assisté de Maître BUFE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1012JUD002565819

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

    Dans un jugement du 25 novembre 2015, le tribunal de district de Burgas a considéré que le placement en garde à vue en question n’avait pas respecté les exigences de l’article 5 § 1 de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61629f6b35a5d4e0c2ddc965

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

IARD venant aux droits de GAN INCENDIE ACCIDENTS ès qualité d'assureur de la société SERMA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 18] [Localité 8] Représentée par : Me Frédéric BURET

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TJ

Référés

69601f80cdc6046d47ac8402

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Maître Sonia BERNIER de la SARL ILIRIO LEGAL, Avocate au barreau d’ANGERS, Avocate postulante et par Maître Renan BUDET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686f4c97d3976f57d00d3176

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

l'entreprise, il faut aller chercher des gens à l'Est comme des putes ukrainiennes » et pour le bar du New York, pour respecter le concept Hipster, « il nous faut que des barbus. » - Alors qu'une gamme

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CA

Chambre Sociale

6035b5adb8c7ee1d4ef51790

Appel

19 février 2016

19 février 2016

La ville confie au titulaire du marché, les trois missions de contribuer à l'épanouissement de l'enfant..... offrir aux enfants, une gamme variée de loisirs éducatifs à moindre coût pour les familles et

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CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034940716

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

Coordination rurale de Loire-Atlantique, l'Association départementale des terreurs, piégeurs et autres régulateurs de prédateurs et déprédateurs de Loire-Atlantique, l'Association départementale des garde-chasses

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678912fe6a3e85a6c86a

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

barreau de PARIS, toque : P0224 INTIMES: MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR pris en la personne de son représentant légal [Adresse 6] 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Maître Frédéric BURET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0120DEC002660195

Admin. suprême

20 janvier 1997

20 janvier 1997

he disliked Judge L., one of the two other professional judges who sat in the Proksch case, the applicant replied as follows:   <German>        "Der L. sitzt im Buffet

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7cdb96b63637c907b7cd7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le Président n'aime pas l'amphi et préfère la Rotonde'; quitte à faire le buffet dans le hall d'entrée (assez spacieux et permet au traiteur de préparer pendant la tenue de l'AG) sinon les «'cottage du

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c1cdc6046d477467b2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Gilles BUFFET, Conseiller Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

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