Elle doit justifier par des éléments objectifs la stagnation de carrière de M.

dolomie, moyennant le paiement de redevances calculées sur le volume extrait ; que le 22 juillet 1992, la société Michel Y... a avisé les époux X... que l'exploitation serait effectuée par la société Carrières

X... a consenti une promesse de contrat de foretage, sous condition suspensive de l'obtention des autorisations administratives d'ouverture de carrières, sur des terrains sur lesquels il avait obtenu,

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Haguenau, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1993 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Carmen

qu'au cas présent, la cour d'appel a jugé que l'employeur « fait valoir que la [caisse] ne démontre pas que l'audiogramme du 13 février 2019 ait été réalisé en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré

fin de journée dans le but d'être libre plus tôt ; que la Société nanceienne de coiffure a clairement démontré dans ses conclusions devant la cour d'appel que le fait par Mme X... d'inscrire sur le carnet

civile), dans le litige les opposant à la société Groupe Meac, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Cmf Products, anciennement dénommée société Carmeuse

serait bloquée ; que, le 4 février 1987, l'OHS a fait connaître au salarié que c'était dans des conditions irrégulières que son ancienneté avait été reprise à 50 % et que sa carrière serait donc bloquée

40-02-01 MINES ET CARRIERES - CARRIERES - QUESTIONS GENERALES | 54-01-04-01 PROCEDURE - INTRODUCTION DE L'INSTANCE - INTERET POUR AGIR - ABSENCE D'INTERET

X..., ancien salarié de la Société atelier d'outillage à Carrières-sur-Seine, a cessé ses fonctions pour cause de maladie le 10 novembre 1981 ; qu'il a adhéré le 7 juin 1982 à un contrat de solidarité

J... de ses demandes au titre d'une discrimination en matière d'évolution de carrière et de rémunération en raison de son activité syndicale et D'AVOIR condamné solidairement M.

- EXISTENCE - REVISION DE LA CARRIERE D'UN FONCTIONNAIRE RETRAITE.

Versailles, 26 janvier 1999 n° 2) fixe l'indemnisation due à Mme Y... à la suite de l'expropriation, au profit de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) de la parcelle EP 389 à Carrières-sur-Seine

civiles de leur demande en réparation ; "aux motifs que, pour retenir le prévenu dans les liens de la prévention et motiver la décision de condamnation, les premiers juges ont admis que la courte carrière

de défaut de réponse à conclusions ; "alors que, en deuxième lieu, il résulte de l'attestation du rectorat de l'académie de Toulouse que, conformément aux données administratives concernant sa carrière

l'article 29 de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie et le titre III de l'accord d'entreprise relatif à certaines mesures destinées à faciliter le développement de carrières

, la perquisition s'est poursuivie sur commission rogatoire et avec l'autorisation écrite de X... ; que, dès lors, la saisie des carnets puis la découverte et la saisie des bons de caisse et du bon de

X... qui avait été engagé le 1er décembre 1992 par l'association Centre de préparation aux carrières sociales, paramédicales et médicales où il exerçait en dernier lieu les fonctions d'adjoint de direction