Codes de loi français

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires de stockage extérieur et des magasins de stockage, de chargement et de déchargement est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues accidentellement

Article ANNEXE

Commission départementale appelée à donner son avis sur les demandes en décharge ou en atténuation de responsabilité des comptables publics : Articles 434 et 443 de l'annexe III du code général des impôts.

Article 229-II-1.13

Ces dalots doivent donner directement à l'extérieur du bordé et être installés conformément aux prescriptions applicables de la Convention relatives aux dalots, prises d'eau et décharges. .2.

Article 229-II-1.44

Les commandes de tout sectionnement desservant une prise d'eau de mer, une décharge située au-dessous de la flottaison ou une aspiration par la pompe de circulation principale doivent être placées de manière que l'on dispose d'un délai suffisant pour

Article Annexe IIIb

- b) Terminologie relative au calculateur - 5.7 Microprocesseurs - 5.8 Circuits intégrés - 5.9 Multiplexage - 5.10 Fibre optique - 5.11 Affichages électroniques 1 S 1.1.4.4 5.12 Dispositifs sensibles aux décharges

Article Annexe 4 (suite)

CD4 Au-delà de quel taux de surcharge (en pourcentage-%) le camion pourra-t-il être immobilisé, jusqu'au déchargement de l'excédent ?

Article Annexe 4

CD4 Au-delà de quel taux de surcharge (en pourcentage-%) le camion pourra-t-il être immobilisé, jusqu'au déchargement de l'excédent ?

Article Annexe I

Les quais de déchargement sont équipés d'une rampe dévidoir d'1, 8 mètre de large et de pente inférieure ou égale à 10 %, permettant l'accès à chaque cellule sauf s'il existe des accès de plain-pied. 2. 2. 5.

Article Annexe Ib (suite)

RÉSEAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC (BT/HTA) CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 5.1 - TECHNOLOGIES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC * Technologie des luminaires : - lampes à décharge

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

définis à l'article 3, point 2, de la directive 2008/98/ CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets, par incinération, traitement chimique, tel que défini à l'annexe I, point D 9, de ladite directive, ou mise en décharge

LEGIARTI000026910065

68 FRCR20 ILL 5 A---0030 L'ILL Depuis la confluence avec la Fecht jusqu'à la limite départementale avec le Bas-Rhin 67 FRCR21 ILL 6 A---0030 L'ILL L'Ill et ses bras, notamment le Mühlbach d'Huttenheim, du Horgiessen jusqu'au canal de décharge

Article Annexe

la ou les races et croisements de races utilisés ; - justifie les fourchettes de poids carcasses et d'âges proposées ; - définit les exigences justifiant la sélection et qui portent sur : - la maîtrise du stress des animaux lors du transport, du déchargement

Article Annexe

. - Véhicules de services Les opérations de chargement ou déchargement et la manipulation du fret et des bagages peuvent s'effectuer pendant les opérations d'avitaillement.

Article 210.6

Les espaces à cargaison qui doivent être compris dans le calcul de la jauge nette sont les espaces fermés qui sont affectés au transport de marchandises destinées à être déchargées du navire à condition que ces espaces aient été compris dans le calcul

Article 229-II-2.03

Les matériaux dont les caractéristiques sont facilement altérées par la chaleur ne doivent pas être employés dans la construction des dalots débouchant à l'extérieur, des tuyaux de décharge sanitaire et des autres évacuations situées à proximité de la

Article Annexe I (suite)

X 2 Décharger.

Article Annexe

Agents en décharge totale pour activité syndicale. Chef du bureau de la gestion des personnels. Sous-directeur de la réglementation et de la gestion des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.

Article Annexe I (suite)

S 2.2.4.2 - Les zones de stationnement 3 L'entreprise, le site de chargement ou de déchargement. Les règles de circulation et d'immobilisation.

Article 221-II-1/35-1

Ces dalots doivent donner directement à l'extérieur du bordé et être installés conformément aux prescriptions de l'article 221-II-1/15 dans le cas des navires à passagers et aux prescriptions applicables aux dalots, prises d'eau et décharges de la Convention

Article 223 a-II-2/02

Les espaces rouliers à cargaison sont les espaces généralement dépourvus de tout compartimentage et qui occupent une partie importante ou la totalité de la longueur du navire, dans lesquels on peut charger ou décharger, normalement sur le plan horizontal