CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

888 résultats pour « grutier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02209

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'"aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle

Page 36 sur 45

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC58 résultats

Journal officiel
Radiations

RBK GRUTIER PRO

SIREN 901281220Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE PETIT GRUTIER

SIREN 852935881Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Corporate Grutier Professionnel de France

SIREN 827807801Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRUTIERS PRO 2.0

SIREN 904635869Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

LE PETIT GRUTIER

SIREN 852935881Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

04/02/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02211

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'" aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200677

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200678

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, " aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2b9a9cdc6046d473b7697

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 18 mars 2025 où siégeaient Messieurs Henri de Courtivron, Jean Louis Gruter et Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba8bcdc6046d473b840f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 18 mars 2025 où siégeaient Messieurs Henri de Courtivron, Jean Louis Gruter et Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ce5

Appel

27 mai 2021

27 mai 2021

d'organisation de sa visite médicale d'embauche ; CONDAMNE la SA HOTEL BEAURIVAGE à verser à monsieur [U] [E] la somme de soixante-quatorze mille cent quatre-vingt-neuf (74.189) francs CFP à titre de rappels des grati

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001278387

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001321687

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli*.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001191185

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001189885

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506894_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

C..., Mme A... et Mme E..., qui reprend en les précisant ses écritures, - les observations de Me Gruais, substituant Me Durand-Raucher, représentant la société Marmer, qui reprend ses écritures, - et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0425DEC005034399

Admin. suprême

25 avril 2002

25 avril 2002

la vente du 25 mai 1981 au motif que celle-ci n’avait été conclue qu’à la suite de manœuvres frauduleuses et qu’il avait été victime d’un dol, car le massif n’était pas accessible à des véhicules grumiers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07c008df3795388ea9a44

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[K] [T] par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 23 février 2009 en qualité de chauffeur grutier.

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f5ea6cdc6046d4797088c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [I] [U] (anciennement [B]) né le 13 Avril 1971 à [Localité 11], de nationalité française, chauffeur grutier

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978611af6ba0065f43cf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

solidité des superstructures, des 'uvres vives'» insérées à l'article 8 de l'arrêté du 23 février 2007 en tant qu'elles incluent les opérations réalisées de manoeuvre de la grue qui incombent au seul grutier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02207

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu' "aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02208

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

site, lesquels y ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'"aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque: dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01852

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

qu'il n'avait pas souhaité déposer plainte à la date des faits ; que rien ne corrobore l'agression décrite ; qu'aucun salarié ne témoigne de cet événement ou, plus généralement, du comportement du grutier

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105721_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

entre la date de non-renouvellement de sa période d'essai en qualité d'ouvrier mécanicien au sein de l'entreprise Renault Trucks de Saint-Vallier et la date de son embauche en qualité de chauffeur grutier

Source officielle