CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 659 résultats pour « heures d'amplitude »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 114
Le repos des femmes et des enfants doit avoir une durée de onze heures consécutives au minimum.
Article 2
Le coût forfaitaire de l'"heure apprenti" est fixé comme suit pour l'exercice 1985 :
LEGIARTI000049116383
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049116714
LEGIARTI000049117080
LEGIARTI000049117652
LEGIARTI000049118533
LEGIARTI000049118717
LEGIARTI000049119717
LEGIARTI000049119959
LEGIARTI000049120123
Article R412-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La durée quotidienne de travail effectif par la personne détenue ne peut excéder dix heures.
Article L3121-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 02
Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.
Article L3133-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 08
Les heures de travail perdues par suite de chômage des jours fériés ne donnent pas lieu à récupération.
Article L2315-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 12
Les modalités d'utilisation des heures de délégation sur une durée supérieure au mois sont définies par voie réglementaire.
Article Annexe III
Adaptation Nouvelle-Calédonie Classe de terminale - Séries ES et L Histoire Regards historiques sur le monde actuel PROGRAMME NATIONAL : ADAPTATION Thème 1 introductif - Le rapport des sociétés à leur passé (4-5 heures) Les mémoires : lecture
Article 16
de ces opérations, et notamment d'un arrêt-démarrage ; La durée cumulée de fonctionnement d'une installation avec un dysfonctionnement ou une panne d'un de ces dispositifs de réduction des émissions ne peut excéder 120 heures sur douze mois glissants
Article CO 8
PF de degré une demi-heure.
Article 6
Le concours visé à l'article 1er ci-dessus comporte les épreuves ci-après : Epreuves anonymes d'admissibilité 1° Résumé, suivi d'un commentaire, d'un texte d'ordre professionnel dans la branche dans laquelle est ouvert le concours (durée : trois heures
l'exclusion de ceux établis à l'intérieur d'un même logement doivent présenter les degrés coupe-feu ci-après : Habitations de la première famille : un quart d'heure pour le plancher haut du sous-sol ; Habitations de la deuxième famille : une demi-heure
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