Codes de loi français

LEGIARTI000030745415

Trimestrielle Tourisme INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie

LEGIARTI000032507568

Trimestrielle Tourisme Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie

Article 1

services 343p 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la propreté - OC propreté I Expert(e) en analyse et conduite de l'action stratégique pour l'environnement (MS) 120g, 4 ans Institut des sciences et industries

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Au titre des dépenses liées au recours aux industries et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux

Article D1411-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 05

l'observation de la santé et de l'autonomie désigné par le ministre chargé de la santé ; h) Un représentant des professionnels du numérique en santé désigné par le ministre chargé de la santé ; 5° Un collège des offreurs des services de santé et des industries

Article Annexe 1

mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne, Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article 5

. - Tout fournisseur est tenu de reverser à la Caisse nationale des industries électriques et gazières l'intégralité des contributions tarifaires collectées.

Article R814-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 15

de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des exploitants agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des salariés de l'agriculture et des industries

Article R814-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92

des exploitants et employeurs des secteurs de la production agricole, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, désignés respectivement par ces organisations ; - deux représentants des salariés de l'agriculture et des industries

LEGIARTI000050802679

11.02A Fabrication de vins effervescents 11.02B Vinification 11.03Z Fabrication de cidre et de vins de fruits 11.04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées 11.05Z Fabrication de bière 11.06Z Fabrication de malt 11.07A Industrie

LEGIARTI000039233402

Association des petites et moyennes industries. Association professionnelle des banques. Association régionale de l'amélioration des conditions de travail (ARACT). Bailleurs sociaux (SIG, HLM, SEMAG, SEMSAMAR). Caisse d'allocations familiales.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le peintre en carrosserie est un ouvrier qualifié exerçant généralement un métier de service (secteur réparation automobile) ou quelques fois de production (industrie).

Article Annexe IV-c

OPTION : MATÉRIAUX CÉRAMIQUES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES

Article Annexe A

et CAP à l'égard de l'Etat et autres entités publiques 7,6 7,2 0,4 Autres actifs (débiteurs divers, comptes d'attente et de régularisation) 4,1 2,8 1,3 Autres passifs (créditeurs divers, comptes d'attente et de régularisation) dont soulte des industries

Article Annexe Ia

collectifs..., - collectivités : établissements scolaires, logements collectifs..., - établissements de soins, médico-sociaux, laboratoires, cliniques vétérinaires, - entreprises à contraintes de contaminations particulaires, biologiques ou chimiques : industries

Article Annexe A

8,5 9,7 Produits à recevoir de l'Etat 0,6 0,4 Autres actifs (débiteurs divers, comptes d'attente et de régularisation) 2,9 5,5 Autres passifs (créditeurs divers, comptes d'attente et de régularisation) dont soulte des industries

Article Annexe

Codes ROME : H 3203-Fabrication de pièces en matériaux composites ; H 2504-Encadrement d'équipe en industrie de transformation ; H 2908-Modelage de matériaux non métalliques. Réglementation de l'activité : Sans objet.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Au titre des dépenses liées au recours aux industries techniques et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : a) Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

par une organisation représentative des compagnies aériennes ; -onze représentants proposés par des organisations représentatives des transporteurs, distributeurs, et loueurs ; -cinq représentants proposés par des organisations représentatives des industries

Article 1

d'Ile-de-France ; Adjoint au chef de la mission Parlement européen à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration ; Adjoint au chef de la section technique à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie